Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Simplification administrative
    Abrogation de textes
    circulaire n° 2016-072 du 24-5-2016 (NOR MENF1600315C)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
    liste du 23-4-2016 - J.O. du 23-4-2016 (NOR CTNX1608782K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 2-5-2016 (NOR MENF1600346X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance des spécialités relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur : modification
    arrêté du 14-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENS1609317A)
  • Reconnaissance par l'État
    École technique privée ORT de Lyon pour la formation préparant au BTS assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen
    arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENS1609783A)
  • Reconnaissance par l'État
    Pôle Pasteur, centre d'études et de perfectionnement aux métiers de la santé et des sciences de la vie (CEPMSSV) - académie de Reims pour les formations préparant aux BTS diététique et opticien-lunetier
    arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENS1609787A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Concours général des métiers
    Modification
    arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR MENE1610463A)
  • Concours général des métiers
    Brevets des métiers d'art
    arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR MENE1610469A)
  • Concours général des métiers
    Baccalauréats professionnels : modification
    arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR MENE1610474A)
  • Baccalauréat technologique
    Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR)
    arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 10-5-2016 (NOR MENE1610485A)
  • Sections internationales polonaises
    Programme d'enseignement de langue et littérature au collège
    arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR MENE1610495A)
  • Sections Abibac
    Programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes : modification
    arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR MENE1610511A)
  • Brevet professionnel
    Création et modalités de délivrance de la spécialité boucher
    arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENE1611318A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association pour la fondation Crésus
    arrêté du 18-5-2016 (NOR MENE1600330A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Babyloan networks
    arrêté du 18-5-2016 (NOR MENE1600331A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Entraide universitaire
    arrêté du 18-5-2016 (NOR MENE1600332A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des motards en colère (FFMC)
    arrêté du 18-5-2016 (NOR MENE1600333A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les jeunes européens-France (JE-France)
    arrêté du 18-5-2016 (NOR MENE1600334A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement européen-France (ME-F)
    arrêté du 18-5-2016 (NOR MENE1600335A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Passeport avenir
    arrêté du 18-5-2016 (NOR MENE1600336A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Peuple et culture
    arrêté du 18-5-2016 (NOR MENE1600337A)

Personnels

  • Organisations syndicales
    Conditions et modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication
    décision du 26-4-2016 - J.O. du 24-5-2016 (NOR MENH1610318S)
  • Organisations syndicales
    Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication
    circulaire n° 2016-074 du 13-5-2016 (NOR MENH1611374C)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 13-5-2016 (NOR MENI1600344A)
  • Nomination
    Conseil supérieur des programmes
    arrêté du 20-5-2016 (NOR MENB1600348A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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