Bulletin officiel n°20 du 19 mai 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire des relations internationales et des transports
    liste du 22-3-2016 - J.O. du 22-3-2016 (NOR CTNX1606086X)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la santé
    liste du 6-4-2016 - J.O. du 6-4-2016 (NOR CTNX1606543K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 4-3-2016 (NOR MENF1600325X)

Enseignements primaire et secondaire

  • Écoles et établissements du second degré
    Programme des assistants de langues vivantes étrangères
    circulaire n° 2016-080 du 17-5-2016 (NOR MENE1612038C)
  • Actions éducatives
    Internat de la réussite pour tous - 2016
    circulaire n° 2016-076 du 18-5-2016 (NOR MENE1611496C)

Personnels

  • Mouvement
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée de février 2017
    note de service n° 2016-077 du 18-5-2016 (NOR MENH1608245N)
  • Mouvement
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée scolaire de février 2017
    note de service n° 2016-078 du 18-5-2016 (NOR MENH1610107N)
  • Mouvement
    Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2017
    note de service n° 2016-079 du 18-5-2016 (NOR MENH1610114N)
  • Coordination pédagogique et ingénierie de formation
    Première affectation des enseignants néo-titulaires de la discipline CPIF – année scolaire 2016-2017
    note de service n° 2016-081 du 17-5-2016 (NOR MENH1613018N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 28-4-2016 (NOR MENH1600329A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
Le Bulletin officiel
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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