Bulletin officiel n°16 du 22 avril 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Lyon
    arrêté du 15-3-2016 - J.O. du 25-3-2016 (NOR MENE1607464A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Spécialité cuisine : création et modalités de délivrance
    arrêté du 17-3-2016 - J.O. du 9-4-2016 (NOR MENE1608030A)
  • Actions éducatives
    Prix Jean Renoir des lycéens 2017
    circulaire n° 2016-065 du 15-4-2016 (NOR MENE1609740C)
  • Concours général des lycées
    Calendrier - session 2016
    note de service n° 2016-051 du 6-4-2016 (NOR MENE1608120N)
  • Classe terminale de la série littéraire
    Programme de littérature pour l'année scolaire 2016-2017
    note de service n° 2016-059 du 11-4-2016 (NOR MENE1608484N)
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse
    Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2016
    note de service n° 2016-061 du 11-4-2016 (NOR MENE1608811N)
  • Actions éducatives
    Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions (10 mai 2016)
    note de service n° 2016-066 du 20-4-2016 (NOR MENE1609495N)
  • Actions éducatives
    Lancement de la seconde édition de la Journée des arts à l'École
    note de service n° 2016-069 du 19-4-2016 (NOR MENE1610610N)
  • Nomination
    Membres du jury de la classe Enluminure de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » : modification
    décision du 19-4-2016 (NOR MENE1600306S)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2016
    note de service n° 2016-060 du 30-3-2016 (NOR MENH1609086N)
  • Politique disciplinaire
    Instruction de politique disciplinaire concernant les faits portant atteinte à l'intégrité physique ou morale des mineurs
    instruction n° 2016-071 du 20-4-2016 (NOR MENH1610908J)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 9-3-2016 - J.O. du 5-4-2016 (NOR MENI1606287A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 24-3-2016 (NOR MENJ1600281A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'école régionale du premier degré : modification
    arrêté du 31-3-2016 (NOR MENH1600274A)
  • Conseils, comités, commissions
    Représentants de l'administration et du personnel à la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté : modification
    arrêté du 24-3-2016 (NOR MENH1600273A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 24-3-2016 - J.O. du 26-3-2016 (NOR MENI1606709D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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