Information Bulletin officiel

En raison du changement de Gouvernement, il n'y aura pas de B.O. les 11, 18 et 25 mai prochain. Reprise de la publication le jeudi 01 juin 2017

Bulletin officiel n°16 du 22 avril 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Lyon
    arrêté du 15-3-2016 - J.O. du 25-3-2016 (NOR MENE1607464A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Spécialité cuisine : création et modalités de délivrance
    arrêté du 17-3-2016 - J.O. du 9-4-2016 (NOR MENE1608030A)
  • Actions éducatives
    Prix Jean Renoir des lycéens 2017
    circulaire n° 2016-065 du 15-4-2016 (NOR MENE1609740C)
  • Concours général des lycées
    Calendrier - session 2016
    note de service n° 2016-051 du 6-4-2016 (NOR MENE1608120N)
  • Classe terminale de la série littéraire
    Programme de littérature pour l'année scolaire 2016-2017
    note de service n° 2016-059 du 11-4-2016 (NOR MENE1608484N)
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse
    Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2016
    note de service n° 2016-061 du 11-4-2016 (NOR MENE1608811N)
  • Actions éducatives
    Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions (10 mai 2016)
    note de service n° 2016-066 du 20-4-2016 (NOR MENE1609495N)
  • Actions éducatives
    Lancement de la seconde édition de la Journée des arts à l'École
    note de service n° 2016-069 du 19-4-2016 (NOR MENE1610610N)
  • Nomination
    Membres du jury de la classe Enluminure de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » : modification
    décision du 19-4-2016 (NOR MENE1600306S)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2016
    note de service n° 2016-060 du 30-3-2016 (NOR MENH1609086N)
  • Politique disciplinaire
    Instruction de politique disciplinaire concernant les faits portant atteinte à l'intégrité physique ou morale des mineurs
    instruction n° 2016-071 du 20-4-2016 (NOR MENH1610908J)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 9-3-2016 - J.O. du 5-4-2016 (NOR MENI1606287A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 24-3-2016 (NOR MENJ1600281A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'école régionale du premier degré : modification
    arrêté du 31-3-2016 (NOR MENH1600274A)
  • Conseils, comités, commissions
    Représentants de l'administration et du personnel à la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté : modification
    arrêté du 24-3-2016 (NOR MENH1600273A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 24-3-2016 - J.O. du 26-3-2016 (NOR MENI1606709D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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