Bulletin officiel n°15 du 14 avril 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Encart

  • Circulaire de rentrée 2016
    circulaire n° 2016-058 du 13-4-2016 (NOR MENE1608893C)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Écoles d'ingénieurs
    Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2016 dans certaines écoles d'ingénieurs
    arrêté du 7-3-2016 - J.O. du 26-3-2016 (NOR MENS1604144A)
  • Appel à projets
    Campus des métiers et des qualifications
    lettre du 13-4-2016 (NOR MENE1600282Y)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles
    Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires pour l'année universitaire 2016-2017
    liste du 1-4-2016 (NOR MENS1600252K)
  • Diplômes comptables
    Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2016-2017
    liste du 1-4-2016 (NOR MENS1600251K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    Spécialité métiers de l'électricité et de ses environnements connectés : création et modalités de délivrance
    arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 23-3-2016 (NOR MENE1606224A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Création du CAP conducteur d'engins : travaux publics et carrières : modification
    arrêté du 9-3-2016 - J.O. du 24-3-2016 (NOR MENE1606949A)
  • Fournitures scolaires
    Liste des fournitures individuelles pour l'année scolaire 2016-2017
    circulaire n° 2016-054 du 13-4-2016 (NOR MENE1608442C)
  • Bourses de lycée
    Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017
    circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016 (NOR MENE1608858C)
  • Actions éducatives
    Concours des écoles fleuries 2016-2017
    note de service n° 2016-050 du 5-4-2016 (NOR MENE1608216N)

Personnels

  • Organisations syndicales
    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants des personnels à la commission nationale d'affectation des personnels en principauté d'Andorre
    arrêté du 17-3-2016 (NOR MENE1600240A)
  • Formation continue
    Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs du ministère de l'éducation nationale
    circulaire n° 2016-052 du 25-3-2016 (NOR MENE1608434C)
  • Personnels du second degré
    Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2016
    note de service n° 2016-064 du 7 avril 2016 (NOR MENH1609029N)
  • Notation
    Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2015-2016
    note de service n° 2016-056 du 13-4-2016 (NOR MENH1607822N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 10-3-2016 (NOR MENF1600236A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 10-3-2016 (NOR MENF1600235A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres de la commission nationale d'affectation en principauté d'Andorre des personnels du MENESR
    arrêté du 17-3-2016 (NOR MENE1600239A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation continue de l'académie de Poitiers
    arrêté du 14-3-2016 (NOR MENH1600232A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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