Enseignements secondaire et supérieur

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603266A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603414A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR MENS1604265A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés
    arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603374A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604004A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS forge
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604060A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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