Bulletin officiel n°14 du 8 avril 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 24-2-2016 (NOR MENA1600212X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production
    arrêté du 29-2-2016 - J.O. du 23-3-2016 (NOR MENS1604420A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Brevet professionnel
    Définition des épreuves et règlements d'examen des unités d'enseignement général : modification
    arrêté du 3-3-2016 - J.O. du 30-3-2016 (NOR MENE1606498A)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve de spécialité informatique et sciences du numérique en série scientifique (S) à compter de la session 2013 : modification
    note de service n° 2016-029 du 21-3-2016 (NOR MENE1607189N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur en série scientifique (S) à compter de la session 2015 : modification
    note de service n° 2016-030 du 21-3-2016 (NOR MENE1607191N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve de physique-chimie en série scientifique (S) à compter de la session 2013 : modification
    note de service n° 2016-031 du 21-3-2016 (NOR MENE1607196N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve de sciences de la vie et de la Terre en série scientifique (S) à compter de la session 2013 : modification
    note de service n° 2016-032 du 21-3-2016 (NOR MENE1607198N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve de spécialité droits et grands enjeux du monde contemporain en série littéraire (L) à compter de la session 2013 : modification
    note de service n° 2016-033 du 21-3-2016 (NOR MENE1607201N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve d'évaluation des compétences expérimentales dans la série sciences et technologies de laboratoire (STL), applicable à compter de la session 2013 : modification
    note de service n° 2016-034 du 21-3-2016 (NOR MENE1607205N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et à l'épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 dans la série STL, applicables à compter de la session 2013 : modification
    note de service n° 2016-035 du 21-3-2016 (NOR MENE1607207N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve de projet technologique dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014 : modification
    note de service n° 2016-036 du 21-3-2016 (NOR MENE1607187N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve d'activités interdisciplinaires dans la série ST2S, applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013 : modification
    note de service n° 2016-037 du 21-3-2016 (NOR MENE1607190N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve de spécialité dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 : modification
    note de service n° 2016-038 du 21-3-2016 (NOR MENE1607193N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve d'étude de gestion dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013 : modification
    note de service n° 2016-039 du 21-3-2016 (NOR MENE1607195N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuves d'analyse méthodique en design et arts appliqués, de projet en design et arts appliqués et de design et arts appliqués en langue vivante 1 dans la série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A), applicable à compter de la session 2013 : modification
    note de service n° 2016-040 du 21-3-2016 (NOR MENE1607200N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, à l'épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et à l'épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D, applicables à compter de la session 2015 : modification
    note de service n° 2016-041 du 21-3-2016 (NOR MENE1607203N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuves de langues applicables aux baccalauréats général et technologique (hors séries L, TMD, STAV et hôtellerie) : modification
    note de service n° 2016-042 du 21-3-2016 (NOR MENE1607208N)
  • Actions éducatives
    Campagne Pas d'éducation, pas d'avenir ! 2016
    note de service n° 2016-049 du 29-3-2016 (NOR MENE1608123N)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution à compter de la session 2017
    note de service n° 2016-063 du 6-4-2016 (NOR MENE1609352N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 14-3-2016 - J.O. du 16-3-2016 (NOR MENH1604601D)
  • Nomination
    Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 8-3-2016 (NOR MENJ1600211A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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