Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603266A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603414A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR MENS1604265A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés
    arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603374A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604004A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS forge
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604060A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604105A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604248A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles
    arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603265A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604338A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604381A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d'agencement
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604472A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Brevet professionnel
    Création et modalités de délivrance de la spécialité Monteur en installations du génie climatique et sanitaire de brevet professionnel : modification
    arrêté du 22-2-2016 - J.O. du 8-3-2016 (NOR MENE1605434A)
  • Baccalauréat professionnel
    Spécialité systèmes numériques : création et modalités de délivrance
    arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 15-3-2016 (NOR MENE1606239A)
  • Climat scolaire
    « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques
    circulaire n° 2016-045 du 29-3-2016 (NOR MENE1607984C)
  • Voie professionnelle
    Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel
    circulaire n° 2016-053 du 29-3-2016 (NOR MENE1608407C)
  • Voie professionnelle
    Réussir l'entrée au lycée professionnel
    circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016 (NOR MENE1608562C)
  • Sections internationales américaines
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature américaines - sessions 2017 et 2018
    note de service n° 2016-028 du 17-3-2016 (NOR MENE1606946N)
  • Vie scolaire
    Participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves
    note de service n° 2016-043 du 21-3-2016 (NOR MENE1608104N)

Personnels

  • Traitement automatisé des données
    Consultation du bulletin n° 2 du casier judiciaire et du fichier judiciaire national des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) des agents de l'éducation nationale en contact habituel avec des mineurs
    instruction du 25-3-2016 (NOR MENH1600265J)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Nantes
    arrêté du 10-3-2016 (NOR MENH1600210A)

Informations générales

  • Vacance de postes
    Postes à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) - rentrée 2016-2017
    avis (NOR MENS1600194V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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