Bulletin officiel n°11 du 17 mars 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    Prévention santé environnement, économie-gestion, économie-droit : définitions d'épreuve et règlements d'examen - modification
    arrêté du 24-12-2015 - J.O. du 1-3-2016 (NOR MENE1532434A)
  • Sections internationales
    Programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales espagnoles au collège
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016 (NOR MENE1603895A)
  • Sections internationales
    Programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales portugaises au collège
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 3-3-2016 (NOR MENE1603887A)
  • Sections internationales
    Programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales japonaises conduisant au baccalauréat général option internationale
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016 (NOR MENE1603902A)
  • Brevet professionnel
    Programmes des enseignements généraux des classes préparatoires
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016 (NOR MENE1603883A)
  • Cycle 4
    Programme d'enseignement de complément de langues et cultures de l'Antiquité
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016 (NOR MENE1603855A)
  • Baccalauréat technologique, série STHR
    Programme des enseignements des classes de première et terminale
    arrêté du 15-2-2016 - J.O. du 1-3-2016 (NOR MENE1604565A)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution : modification
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 24-2-2016 (NOR MENE1603845A)

Personnels

  • Commission administrative paritaire
    Représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR : modification
    arrêté du 19-2-2016 (NOR MENH1600169A)
  • Tableau d'avancement
    Inscription au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe au titre de l'année 2015
    arrêté du 19-2-2016 (NOR MENH1600170A)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO) de l'académie de La Réunion
    arrêté du 18-2-2016 (NOR MENH1600168A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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