Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Réforme de l'administration territoriale de l'État
    Modalités de mise en place et d'organisation des régions académiques
    circulaire n° 2016-025 du 4-3-2016 (NOR MENG1606265C)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
    liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016 (NOR CTNX1600804K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire des télécommunications
    liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016 (NOR CTNX1600797X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Formation professionnelle
    Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 20 février 2014 : modification
    arrêté du 28-1-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR MENE1602731A)

Enseignements primaire et secondaire

  • BTS
    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : modification
    arrêté du 18-1-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR MENS1600600A)
  • Sections internationales
    Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification
    arrêté du 19-1-2016 - J.O. du 10-2-2016 (NOR MENE1601689A)
  • Baccalauréat général et baccalauréat technologique
    Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2016
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 20-2-2016 (NOR MENE1603804A)
  • Centres d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Rennes (Côtes-d'Armor)
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR MENE1603910A)
  • Centres d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Rennes (Finistère)
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR MENE1603911A)
  • Centres d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Rennes (Morbihan)
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR MENE1603912A)
  • Centres d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Rennes (Ille-et-Vilaine)
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR MENE1603913A)
  • Actions éducatives
    Prix de l'éducation - édition 2016
    note de service n° 2016-016 du 3-3-2016 (NOR MENE1604580N)
  • Baccalauréat général
    Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre en série S : évaluation des compétences expérimentales - session 2016
    note de service n° 2016-024 du 3-3-2016 (NOR MENE1606160N)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union des associations d'auditeurs de l'institut des hautes études de défense nationale
    arrêté du 3-3-2016 (NOR MENE1600191A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association SOS Racisme
    arrêté du 3-3-2016 (NOR MENE1600190A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Réseau école et nature
    arrêté du 3-3-2016 (NOR MENE1600189A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs (FNEPE)
    arrêté du 3-3-2016 (NOR MENE1600188A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération nationale des délégués départementaux de l'éducation nationale (FNDDEN)
    arrêté du 3-3-2016 (NOR MENE1600187A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre régional d'information et de prévention du Sida Ile-de-France (CRIPS IDF)
    arrêté du 3-3-2016 (NOR MENE1600186A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV)
    arrêté du 3-3-2016 (NOR MENE1600185A)
  • Baccalauréat
    Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2016-2017 et la session 2017 : rectificatif
    note de service n° 2015-227 du 9-3-2016 (NOR MENE1530304Z)

Personnels

  • Tableau d'avancement
    Inscription au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016
    arrêté du 25-1-2016 (NOR MENH1600148A)
  • Délégation de signature
    Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 11-2-2016 (NOR MENF1600152A)
  • Personnels de direction
    Titularisation au 1er septembre 2016 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2015
    note de service n° 2016-019 du 3-3-2016 (NOR MENH1602626N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 10-2-2016 (NOR MENF1600151A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 18-2-2016 - J.O. du 20-2-2016 (NOR MENI1603192D)
  • Nomination
    Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse au sein de l'université Toulouse-II
    arrêté du 23-2-2016 (NOR MENS1600136A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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