Bulletin officiel n°9 du 3 mars 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Action sociale
    Rôle et composition de la commission nationale d'action sociale, des commissions académiques et départementales d'action sociale et de la commission centrale d'action sociale : modification
    arrêté du 28-1-2016 (NOR MENH1600127A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 4-2-2016 (NOR MENA1600134X)
  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 22-1-2016 (NOR MENF1600141X)
  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 1-2-2016 (NOR MENA1600135X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS - session 2017
    note de service n° 2016-012 du 9-2-2016 (NOR MENS1603589N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Double délivrance
    Diplômes du baccalauréat et de la Allgemeine Hochschulreife : modification
    arrêté du 4-1-2016 - J.O. du 20-1-2016 (NOR MENE1600098A)
  • Centres d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Nancy-Metz
    arrêté du 13-1-2016 - J.O. du 27-1-2016 (NOR MENE1601121A)
  • Sécurité
    Mise en œuvre du programme des cadet-te-s de la sécurité civile au sein des établissements scolaires
    circulaire n° 2016-017 du 8-12-2015 (NOR MENE1604871C)
  • Sections internationales japonaises
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature - sessions 2017, 2018 et 2019
    note de service n° 2016-013 du 15-2-2016 (NOR MENE1603376N)
  • Baccalauréat
    Définition de l'épreuve de littérature de la série littéraire applicable - session 2016
    note de service n° 2016-015 du 1-3-2016 (NOR MENE1604128N)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016
    note de service n° 2016-018 du 1-3-2016 (NOR MENH1604059N)
  • Listes d'aptitude exceptionnelles
    Accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS
    note de service n° 2016-021 du 26-2-2016 (NOR MENF1605367N)
  • Tableau d'avancement
    Accès à la hors classe des professeurs des écoles - année 2016
    note de service n° 2016-023 du 2-3-2016 (NOR MENH1602542N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 10-2-2016 - J.O. du 12-2-2016 (NOR MENH1602205D)
  • Nomination
    Directrice académique des services de l'éducation nationale
    décret du 12-2-2016 - J.O. du 14-2-2016 (NOR MENH1602206D)

Informations générales

  • Avis de vacance
    Deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
    avis - J.O. du 13-2-2016 (NOR MENI1603216V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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