bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°9 du 3 mars 2016

Organisation générale

Action sociale

Rôle et composition de la commission nationale d'action sociale, des commissions académiques et départementales d'action sociale et de la commission centrale d'action sociale : modification

Arrêté du 28-1-2016 (NOR : MENH1600127A)

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Délégation de gestion entre services

Exécution financière

Convention du 4-2-2016 (NOR : MENA1600134X)

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Délégation de gestion entre services

Exécution financière

Convention du 22-1-2016 (NOR : MENF1600141X)

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Délégation de gestion entre services

Exécution financière

Convention du 1-2-2016 (NOR : MENA1600135X)

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Enseignements secondaire et supérieur

BTS

Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS - session 2017

Note de service n° 2016-012 du 9-2-2016 (NOR : MENS1603589N)

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Enseignements primaire et secondaire

Double délivrance

Diplômes du baccalauréat et de la Allgemeine Hochschulreife : modification

Arrêté du 4-1-2016 - J.O. du 20-1-2016 (NOR : MENE1600098A)

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Centres d'information et d'orientation

CIO de l'académie de Nancy-Metz

Arrêté du 13-1-2016 - J.O. du 27-1-2016 (NOR : MENE1601121A)

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Sécurité

Mise en œuvre du programme des cadet-te-s de la sécurité civile au sein des établissements scolaires

Circulaire n° 2016-017 du 8-12-2015 (NOR : MENE1604871C)

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Sections internationales japonaises

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature - sessions 2017, 2018 et 2019

Note de service n° 2016-013 du 15-2-2016 (NOR : MENE1603376N)

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Baccalauréat

Définition de l'épreuve de littérature de la série littéraire applicable - session 2016

Note de service n° 2016-015 du 1-3-2016 (NOR : MENE1604128N)

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Personnels

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016

Note de service n° 2016-018 du 1-3-2016 (NOR : MENH1604059N)

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Listes d'aptitude exceptionnelles

Accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS

Note de service n° 2016-021 du 26-2-2016 (NOR : MENF1605367N)

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Tableau d'avancement

Accès à la hors classe des professeurs des écoles - année 2016

Note de service n° 2016-023 du 2-3-2016 (NOR : MENH1602542N)

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Mouvement du personnel

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 10-2-2016 - J.O. du 12-2-2016 (NOR : MENH1602205D)

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Nomination

Directrice académique des services de l'éducation nationale

Décret du 12-2-2016 - J.O. du 14-2-2016 (NOR : MENH1602206D)

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Informations générales

Avis de vacance

Deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe

Avis - J.O. du 13-2-2016 (NOR : MENI1603216V)

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