Bulletin officiel n°9 du 3 mars 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Organisation générale

  • Action sociale
    Rôle et composition de la commission nationale d'action sociale, des commissions académiques et départementales d'action sociale et de la commission centrale d'action sociale : modification
    arrêté du 28-1-2016 (NOR MENH1600127A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 4-2-2016 (NOR MENA1600134X)
  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 22-1-2016 (NOR MENF1600141X)
  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 1-2-2016 (NOR MENA1600135X)

Enseignements primaire et secondaire

  • Double délivrance
    Diplômes du baccalauréat et de la Allgemeine Hochschulreife : modification
    arrêté du 4-1-2016 - J.O. du 20-1-2016 (NOR MENE1600098A)
  • Centres d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Nancy-Metz
    arrêté du 13-1-2016 - J.O. du 27-1-2016 (NOR MENE1601121A)
  • Sécurité
    Mise en œuvre du programme des cadet-te-s de la sécurité civile au sein des établissements scolaires
    circulaire n° 2016-017 du 8-12-2015 (NOR MENE1604871C)
  • Sections internationales japonaises
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature - sessions 2017, 2018 et 2019
    note de service n° 2016-013 du 15-2-2016 (NOR MENE1603376N)
  • Baccalauréat
    Définition de l'épreuve de littérature de la série littéraire applicable - session 2016
    note de service n° 2016-015 du 1-3-2016 (NOR MENE1604128N)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016
    note de service n° 2016-018 du 1-3-2016 (NOR MENH1604059N)
  • Listes d'aptitude exceptionnelles
    Accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS
    note de service n° 2016-021 du 26-2-2016 (NOR MENF1605367N)
  • Tableau d'avancement
    Accès à la hors classe des professeurs des écoles - année 2016
    note de service n° 2016-023 du 2-3-2016 (NOR MENH1602542N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 10-2-2016 - J.O. du 12-2-2016 (NOR MENH1602205D)
  • Nomination
    Directrice académique des services de l'éducation nationale
    décret du 12-2-2016 - J.O. du 14-2-2016 (NOR MENH1602206D)

Informations générales

  • Avis de vacance
    Deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
    avis - J.O. du 13-2-2016 (NOR MENI1603216V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est officiel

Consultez les dates des vacances scolaires

Les dates des vacances scolaires


Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi
Le Bulletin officiel
Le Bulletin officiel (Le B.O.)


Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

Une sélection de services répondant aux besoins des élèves, des parents et des enseignants

Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

saisir les services de l'État

Saisir les services de l'État



LABEL RESPECT ZONE CONTRE LA CYBERVIOLENCE