Bulletin officiel n°6 du 11 février 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Enseignement professionnel
    Classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel »
    arrêté du 2-2-2016 - J.O. du 5-2-2016 (NOR MENE1532440A)
  • Baccalauréat professionnel
    Programme d'économie-droit des classes préparatoires : modification
    arrêté du 24-12-2015 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1532428A)
  • Baccalauréat professionnel
    Spécialité métiers du cuir, option chaussures et option maroquinerie : modification
    arrêté du 5-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1600162A)
  • Baccalauréat professionnel
    Spécialité « conducteur transport routier marchandises » : modification
    arrêté du 6-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1600437A)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuves : modification
    arrêté du 11-1-2016 - J.O. du 19-1-2016 (NOR MENE1600123A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française des enseignants de français
    arrêté du 14-1-2016 (NOR MENE1600051A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre d'information et de documentation sur le bruit
    arrêté du 14-1-2016 (NOR MENE1600052A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Comité national de solidarité laïque
    arrêté du 14-1-2016 (NOR MENE1600053A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Comité international des jeux mathématiques
    arrêté du 14-1-2016 (NOR MENE1600054A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Confédération nationale des foyers ruraux
    arrêté du 14-1-2016 (NOR MENE1600055A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Entraide scolaire amicale
    arrêté du 14-1-2016 (NOR MENE1600056A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération française pour le don de sang bénévole
    arrêté du 14-1-2016 (NOR MENE1600057A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Initiadroit
    arrêté du 14-1-2016 (NOR MENE1600058A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ouvrir la voix
    arrêté du 14-1-2016 (NOR MENE1600059A)

Personnels

  • Mouvement
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco – rentrée scolaire 2016-2017
    note de service n° 2016-005 du 2-2-2016 (NOR MENH1600349N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 15-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENI1529751A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux du MENESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR MENA1600016A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR MENA1600062A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du MESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR MENA1600064A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR MENA1600067A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du MESR : modification
    arrêté du 5-6-2015 (NOR MENA1600065A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 5-6-2015 (NOR MENA1600068A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 18-6-2015 (NOR MENA1600069A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 21-10-2015 (NOR MENA1600066A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 21-10-2015 (NOR MENA1600070A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 6-11-2015 (NOR MENA1600063A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'Etat affectés dans les services centraux du MENESR : modification
    arrêté du 5-1-2016 (NOR MENA1600018A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 18-1-2016 - J.O. du 20-1-2016 (NOR MENH1531689D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret du 18-1-2016 - J.O. du 20-1-2016 (NOR MENH1531899D)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 20-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENI1528050D)

Informations générales

  • Avis de recrutement
    Directeur(trice) pour l'association « Les Fauvettes »
    avis du 28-1-2016 (NOR MENY1600072V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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