bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°6 du 11 février 2016

Enseignements primaire et secondaire

Enseignement professionnel

Classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel »

Arrêté du 2-2-2016 - J.O. du 5-2-2016 (NOR : MENE1532440A)

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Baccalauréat professionnel

Programme d'économie-droit des classes préparatoires : modification

Arrêté du 24-12-2015 - J.O. du 22-1-2016 (NOR : MENE1532428A)

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Baccalauréat professionnel

Spécialité métiers du cuir, option chaussures et option maroquinerie : modification

Arrêté du 5-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR : MENE1600162A)

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Baccalauréat professionnel

Spécialité « conducteur transport routier marchandises » : modification

Arrêté du 6-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR : MENE1600437A)

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Baccalauréats général et technologique

Épreuves : modification

Arrêté du 11-1-2016 - J.O. du 19-1-2016 (NOR : MENE1600123A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française des enseignants de français

Arrêté du 14-1-2016 (NOR : MENE1600051A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre d'information et de documentation sur le bruit

Arrêté du 14-1-2016 (NOR : MENE1600052A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Comité national de solidarité laïque

Arrêté du 14-1-2016 (NOR : MENE1600053A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Comité international des jeux mathématiques

Arrêté du 14-1-2016 (NOR : MENE1600054A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Confédération nationale des foyers ruraux

Arrêté du 14-1-2016 (NOR : MENE1600055A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Entraide scolaire amicale

Arrêté du 14-1-2016 (NOR : MENE1600056A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération française pour le don de sang bénévole

Arrêté du 14-1-2016 (NOR : MENE1600057A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Initiadroit

Arrêté du 14-1-2016 (NOR : MENE1600058A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ouvrir la voix

Arrêté du 14-1-2016 (NOR : MENE1600059A)

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Personnels

Mouvement

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco rentrée scolaire 2016-2017

Note de service n° 2016-005 du 2-2-2016 (NOR : MENH1600349N)

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Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 15-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR : MENI1529751A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux du MENESR : modification

Arrêté du 20-5-2015 (NOR : MENA1600016A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du MENESR : modification

Arrêté du 20-5-2015 (NOR : MENA1600062A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du MESR : modification

Arrêté du 20-5-2015 (NOR : MENA1600064A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification

Arrêté du 20-5-2015 (NOR : MENA1600067A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du MESR : modification

Arrêté du 5-6-2015 (NOR : MENA1600065A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification

Arrêté du 5-6-2015 (NOR : MENA1600068A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification

Arrêté du 18-6-2015 (NOR : MENA1600069A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 21-10-2015 (NOR : MENA1600066A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification

Arrêté du 21-10-2015 (NOR : MENA1600070A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du MENESR : modification

Arrêté du 6-11-2015 (NOR : MENA1600063A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'Etat affectés dans les services centraux du MENESR : modification

Arrêté du 5-1-2016 (NOR : MENA1600018A)

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Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 18-1-2016 - J.O. du 20-1-2016 (NOR : MENH1531689D)

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Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale

Décret du 18-1-2016 - J.O. du 20-1-2016 (NOR : MENH1531899D)

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Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 20-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR : MENI1528050D)

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Informations générales

Avis de recrutement

Directeur(trice) pour l'association « Les Fauvettes »

Avis du 28-1-2016 (NOR : MENY1600072V)

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