Bulletin officiel n°5 du 4 février 2016

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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Enseignements secondaire et supérieur

  • Titres et diplômes
    Attribution du grade de licence aux titulaires du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et aux titulaires du diplôme d'État de manipulateur d'électroradiologie médicale
    décret n° 2016-21 du 14-1-2016 - J.O. du 16-1-2016 (NOR MENS1529734D)
  • Classes préparatoires
    Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique - session des concours 2017
    arrêté du 11-1-2016 (NOR MENS1600030A)
  • Classes préparatoires
    Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés en mathématique et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie, technologie et sciences industrielles, technologie, physique et chimie, biologie, chimie, physique et sciences de la Terre et technologie-biologie - année universitaire 2016-2017
    arrêté du 11-1-2016 (NOR MENS1600031A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Création de la spécialité cordonnier bottier : modification
    arrêté du 22-12-2015 - J.O. du 13-1-2016 (NOR MENE1532068A)
  • Baccalauréat professionnel
    Création de la spécialité « Technicien en appareillage orthopédique » et conditions de délivrance
    arrêté du 22-12-2015 - J.O. du 15-1-2016 (NOR MENE1532066A)
  • Actions éducatives
    Mise en place du parcours éducatif de santé pour tous les élèves
    circulaire n° 2016-008 du 28-1-2016 (NOR MENE1601852C)
  • Actions éducatives
    « 2016, année de La Marseillaise »
    circulaire n° 2016-010 du 3-2-2016 (NOR MENE1602880C)
  • Actions éducatives
    Finalités éducatives et pédagogiques du pass éducation
    circulaire n° 2016-011 du 3-2-2016 (NOR MENE1602954C)

Personnels

  • Personnels d'encadrement pédagogique
    Formation professionnelle statutaire
    circulaire n° 2016-004 du 3-2-2016 (NOR MENH1601696C)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 8-12-2015 - J.O. du 16-01-2016 (NOR MENI1529744A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 8-12-2015 - J.O. du 16-1-2016 (NOR MENI1529748A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 11-1-2016 (NOR MENJ1600045A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nominations au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 20-11-2015 (NOR MENF1600042A)
  • Nomination
    Directeur adjoint du réseau de création et d'accompagnement pédagogiques (Réseau Canopé)
    arrêté du 11-1-2016 (NOR MENH1600041A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de la Guyane
    arrêté du 11-1-2016 (NOR MENH1600044A)
  • Nomination
    Médiateur académique
    arrêté du 28-1-2016 (NOR MENB1600061A)

Informations générales

  • Recrutement
    Appel à candidature pour le recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale
    avis du 22-1-2016 (NOR MENI1600060V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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