Bulletin officiel n°4 du 28 janvier 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services
    Mise en place du service facturier
    délégation du 8-1-2016 (NOR MENA1600038X)

Enseignements primaire et secondaire

  • Mention complémentaire
    « Maintenance et contrôles des matériels » : abrogation
    arrêté du 16-12-2015 - J.O. du 12-1-2016 (NOR MENE1531448A)
  • Brevet des métiers d'art
    Obtention de dispenses d'unités
    arrêté du 22-12-2015 - J.O. du 13-1-2016 (NOR MENE1532062A)
  • Centres d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Grenoble
    arrêté du 24-12-2015 - J.O. du 12-1-2016 (NOR MENE1532406A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Académie d'Orléans-Tours (Eure-et-Loir)
    arrêté du 24-12-2015 - J.O. du 12-1-2016 (NOR MENE1532411A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Académie d'Orléans-Tours (Loiret)
    arrêté du 24-12-2015 - J.O. du 12-1-2016 (NOR MENE1532410A)
  • Baccalauréats général et technologique
    Calendrier dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte - session 2016
    note de service n° 2016-002 du 14-1-2016 (NOR MENE1600030N)
  • Actions éducatives
    Seconde édition de l'opération « L'École en chœur »
    note de service n° 2016-009 du 27-1-2016 (NOR MENE1602639N)
  • Nomination
    Membres du jury de la classe Enluminure de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
    décision du 13-1-2016 (NOR MENE1600040S)

Personnels

  • Tableau d'avancement
    Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016
    arrêté du 19-1-2016 (NOR MENH1600019A)
  • Inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
    Intégration directe dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR)
    note de service n° 2015-240 du 11-1-2016 (NOR MENH1528893N)
  • Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    note de service n° 2015-239 du 11-1-2016 (NOR MENH1528903N)

Mouvement du personnel

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    Inscription à des tableaux d'avancement
    arrêté du 15-12-2015 (NOR MENI1600036A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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