Bulletin officiel n°3 du 21 janvier 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Vie scolaire
    Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège
    décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531422D)
  • Vie scolaire
    Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle
    arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1527416A)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution
    arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531424A)
  • Vie scolaire
    Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège
    arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531425A)
  • Orientation et examens
    Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2016
    note de service n° 2015-236 du 11-1-2016 (NOR MENE1531997N)
  • Actions éducatives
    Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2016
    note de service n° 2016-003 du 19-1-2016 (NOR MENE1600914N)
  • Convention de partenariat entre l'armée de l'air et le MENESR
    Mise en œuvre d'actions de formation préparant au brevet d'initiation aéronautique
    convention n° 2015-238 du 17-6-2015 (NOR MENE1532426X)

Personnels

  • Enseignement technologique
    Mandats des conseillers
    décret n° 2015-1838 du 30-12-2015 - J.O. du 31-12-2015 (NOR MENE1532079D)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 8-12-2015 - J.O. du 29-12-2015 (NOR MENI1529749A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française et des membres du jury national du diplôme initial de langue française - année 2016
    arrêté du 18-12-2015 - J.O. du 26-12-2015 (NOR MENE1531747A)
  • Inspection générale de l'éducation nationale
    Membres de la commission consultative : modification
    arrêté du 15-12-2015 (NOR MENI1500844A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 23-12-2015 - J.O. du 26-12-2015 (NOR MENH1528871D)
  • Nomination
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 31-12-2015 - J.O. du 1-1-2016 (NOR MENH1529614D)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de la Guyane
    arrêté du 28-12-2015 (NOR MENH1500847A)
  • Nomination
    Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Clermont-Ferrand au sein de l'université Clermont-Ferrand II
    arrêté du 14-1-2016 (NOR MENS1500833A)

Informations générales

  • Recrutement
    Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
    avis du 3-1-2016 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENI1528328V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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