Bulletin officiel n°2 du 14 janvier 2016

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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Frais de déplacement
    Indemnisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils relevant des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    circulaire n° 2015-228 du 13-1-2016 (NOR MENF1518124C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Mention complémentaire
    « Technicien(ne) en soudage » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 26-11-2015 - J.O. du 17-12-2015 (NOR MENE1528924A)
  • Vie scolaire
    Actions menées par la fondation et l'association Zellidja en 2015-2016
    note de service n° 2015-233 du 28-12-2015 (NOR MENE1532025N)
  • Mention complémentaire
    « Mécatronique navale » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 26-11-2015 - J.O. du 17-12-2015 (NOR MENE1528923A)

Personnels

  • CHSCT du MEN
    Modalités d'utilisation du contingent annuel d'autorisations d'absence des membres des CHSCT
    arrêté du 27-11-2015 - J.O. du 22-12-2015 (NOR MENH1529260A)
  • Séjours professionnels à l'étranger
    Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2016-2017
    circulaire n° 2015-237 du 6-1-2016 (NOR MENC1531479C)
  • Liste d'aptitude
    Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2016
    note de service n° 2015-230 du 6-1-2016 (NOR MENH1525676N)
  • Personnels de direction
    Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2016
    note de service n° 2015-231 du 6-1-2016 (NOR MENH1528045N)
  • Inspecteurs de l'éducation nationale
    Opérations de mutation - année scolaire 2016-2017
    note de service n° 2015-235 du 11-1-2016 (NOR MENH1529619N)
  • Formation
    L'université d'hiver - Belc 2016, les métiers du français dans le monde
    autre texte du 11-1-2016 (NOR MENY1600001X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 4-12-2015 (NOR MENJ1500821A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification
    arrêté du 10-12-2015 (NOR MENH1500815A)
  • Intérim des fonctions
    Vice-recteur de Nouvelle-Calédonie
    arrêté du 24-12-2015 (NOR MENH1600013A)
  • Nomination
    Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret du 17-12-2015 - J.O. du 19-12-2015 (NOR MENH1528628D)
  • Nomination
    Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret du 21-12-2015 - J.O. du 23-12-2015 (NOR MENH1530143D)
  • Nomination
    Délégué ministériel chargé de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire
    arrêté du 12-1-2016 (NOR MENE1600023A)
  • Nomination
    Délégué ministériel aux parcours d'excellence
    arrêté du 12-1-2016 (NOR MENE1600026A)

Informations générales

  • Recrutement
    Conseiller pédagogique auprès de l'IEN adjoint chargé du 1er degré pour les îles Wallis-et-Futuna - septembre 2016
    note de service n ° 2015-234 du 11-1-2016 (NOR MENH1529928N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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