Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Organisation
    Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges : report de l'entrée en vigueur de certaines dispositions
    décret n° 2015-1394 du 2-11-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR MENE1518227D)
  • École primaire
    Horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires
    arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526553A)
  • Classement des collèges
    Modification
    arrêté du 19-11-2015 (NOR MENH1500679A)
  • Classement des lycées professionnels
    Modification
    arrêté du 19-11-2015 (NOR MENH1500678A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
Le Bulletin officiel
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
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Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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