Bulletin officiel spécial n°9 du 12 novembre 2015

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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Personnels

  • Mobilité
    Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2016
    arrêté du 10-11-2015 (NOR MENH1500672A)
  • Mobilité
    Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2016
    note de service n° 2015-185 du 10-11-2015 (NOR MENH1525844N)
  • Mobilité
    Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2016
    note de service n° 2015-186 du 10-11-2015 (NOR MENH1525845N)
  • Mobilité
    Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre et Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2016
    note de service n° 2015-187 du 10-11-2015 (NOR MENH1525848N)
  • Mobilité
    Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2016
    note de service n° 2015-188 du 10-11-2015 (NOR MENH1525846N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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