bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n°9 du 12 novembre 2015

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2016

Arrêté du 10-11-2015 (NOR : MENH1500672A)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2016

Note de service n° 2015-185 du 10-11-2015 (NOR : MENH1525844N)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2016

Note de service n° 2015-186 du 10-11-2015 (NOR : MENH1525845N)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre et Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2016

Note de service n° 2015-187 du 10-11-2015 (NOR : MENH1525848N)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2016

Note de service n° 2015-188 du 10-11-2015 (NOR : MENH1525846N)