Bulletin officiel n°48 du 24 décembre 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation : modification
    arrêté du 18-11-2015 - J.O. du 4-12-2015 (NOR MENA1524392A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Établissements publics locaux d'enseignement
    Généralisation de l'application « Dém'Act » mettant en application les dispositions du décret n° 2015-750 du 24 juin 2015 relatif au traitement dématérialisé d'actes des établissements publics locaux d'enseignement du MEN et modifiant les dispositions réglementaires du code de l'éducation relatives à l'organisation et au fonctionnement de ces établissements
    arrêté du 18-11-2015 - J.O. du 27-11-2015 (NOR MENG1526481A)
  • Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
    Modification
    arrêté du 8-12-2015 - J.O. du 22-12-2015 (NOR MENE1530367A)
  • Diplômes
    Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française pour l'année 2016 et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2015-2016
    circulaire n° 2015-229 du 22-12-2015 (NOR MENE1531791C)
  • Vie scolaire
    Protection des espaces scolaires
    instruction du 22-12-2015 (NOR INTK1520205J)

Personnels

  • Promotion corps-grade
    Accès au grade de professeur agrégé hors classe
    note de service n° 2015-212 du 17-12-2015 (NOR MENH1527413N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation
    note de service n° 2015-213 du 17-12-2015 (NOR MENH1527518N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au corps des professeurs agrégés
    note de service n° 2015-214 du 17-12-2015 (NOR MENH1527404N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation
    note de service n° 2015-215 du 17-12-2015 (NOR MENH1527424N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
    note de service n° 2015-216 du 17-12-2015 (NOR MENH1527415N)
  • Promotions corps-grade
    Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
    note de service n° 2015-217 du 17-12-2015 (NOR MENH1527412N)
  • Promotions corps-grade
    Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
    note de service n° 2015-218 du 17-12-2015 (NOR MENH1527423N)
  • Mouvement
    Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale
    note de service n° 2015-219 du 17-12-2015 (NOR MENH1527408N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 30-11-2015 (NOR MENH1500768A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 9-12-2015 (NOR MENH1500761A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 27-11-2015 - J.O. du 29-11-2015 (NOR MENI1524001D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 27-11-2015 - J.O. du 29-11-2015 (NOR MENH1527066D)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du Caer - session 2016 : modification
    arrêté du 27-11-2015 (NOR MENH1500762A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du Caer - session 2016 : modification
    arrêté du 27-11-2015 (NOR MENH1500763A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat correspondants - session 2016 : modification
    arrêté du 27-11-2015 (NOR MENH1500764A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 2-12-2015 - J.O. du 4-12-2015 (NOR MENH1527065D)
  • Nomination et détachement
    Secrétaire général de l'académie de Poitiers
    arrêté du 4-12-2015 (NOR MENH1500771A)
  • Nomination et détachement
    Secrétaire général de l'académie de Grenoble
    arrêté du 10-12-2015 (NOR MENH1500794A)
  • Nominations
    Médiateurs académiques
    arrêté du 14-12-2015 (NOR MENB1500780A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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