Bulletin officiel n°43 du 19 novembre 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet professionnel
    Abrogation de l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création du brevet professionnel « Assurances »
    arrêté du 2-10-2015 - J.O. du 23-10-2015 (NOR MENE1523453A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Brevet d'études professionnelles
    Spécialité métiers et arts de la pierre, création et modalités de délivrance
    arrêté du 9-10-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR MENE1520723A)
  • Baccalauréat
    Épreuves spécifiques de l'option internationale
    note de service n° 2015-192 du 16-11-2015 (NOR MENE1526226N)

Personnels

  • Concours de recrutement de professeurs des écoles
    Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500671A)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 28-9-2015 - J.O. du 30-10-2015 (NOR MENI1522671A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 28-9-2015 - J.O. du 30-10-2015 (NOR MENI1523040A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 30-9-2015 - J.O. du 30-10-2015 (NOR MENI1523256A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 30-9-2015 - J.O. du 30-10-2015 (NOR MENI1523082A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes, internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500645A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du Caer - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500646A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du Caer - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500647A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du Caer - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500648A)
  • Nominations
    Présidents des jurys du concours externe du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et Caer correspondant - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500649A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE) - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500650A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues (Cop) - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500651A)
  • Nomination
    Président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500664A)
  • Nomination
    Président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500665A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500666A)
  • Nomination
    Président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500667A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500668A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement technique et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat correspondants - session 2016
    arrêté du 15-10-2015 (NOR MENH1500669A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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