Bulletin officiel n°42 du 12 novembre 2015 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 666.16 KO Télécharger le BO PDF - 541.52 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignement supérieur et recherche Utilisation des calculatrices électroniques aux examens et concours de l'enseignement scolaire, au diplôme de comptabilité et gestion (DCG), au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG), au diplôme d'expertise comptable (DEC) et au brevet de technicien supérieur (BTS), à compter de la session 2018 Circulaire n° 2015-178 du 1-10-2015 (NOR : MENS1523092C) Examens et concours Débouchés offerts à partir de la banque d'épreuves littéraires - session 2016 Circulaire n° 2015-181 du 22-10-2015 (NOR : MENS1524908C) Écoles normales supérieures Enseignements primaire et secondaire Périodicité et contenu des visites médicales et de dépistage obligatoires prévues à l'article L. 541-1 du code de l'éducation Arrêté du 3-11-2015- J.O. du 6-11-2015 (NOR : MENE1517115A) Santé des élèves Politique éducative sociale et de santé en faveur des élèves Circulaire n° 2015-117 du 10-11-2015 (NOR : MENE1517117C) Orientations générales Circulaire relative à l'unité facultative d'EPS au baccalauréat professionnel Circulaire n° 2015-180 du 10-11-2015 (NOR : MENE1524718C) Éducation physique et sportive Organisation - session 2016 Note de service n° 2015-168 du 28-10-2015 (NOR : MENE1523050N) Concours général des métiers Organisation - session 2016 Note de service n° 2015-169 du 20-10-2015 (NOR : MENE1523053N) Concours général des lycées Journée internationale des droits de l'enfant Note de service n° 2015-190 du 10-11-2015 (NOR : MENE1526907N) Actions éducatives Personnels Missions des médecins de l'éducation nationale Circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015 (NOR : MENE1517120C) Fonctions, missions Missions des infirmiers-ières de l'éducation nationale Circulaire n° 2015-119 du 10-11-2015 (NOR : MENE1517121C) Fonctions, missions Mouvement du personnel Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques Arrêté du 23-10-2015 (NOR : MENF1500663A) Conseils, comités et commissions Administrateur provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse au sein de l'université Toulouse-II Arrêté du 22-10-2015 (NOR : MENS1500652A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
