Bulletin officiel n°39 du 22 octobre 2015

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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Enseignements primaire et secondaire

  • Enseignement des langues vivantes étrangères et régionales
    La carte des langues vivantes
    circulaire n° 2015-173 du 20-10-2015 (NOR MENE1524876C)
  • Sections internationales arabes
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature - sessions 2017, 2018 et 2019
    note de service n° 2015-164 du 13-10-2015 (NOR MENE1523065N)

Personnels

  • Agents comptables
    Inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
    arrêté du 28-8-2015 (NOR MENH1500594A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 14-10-2015 (NOR MENF1500604A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 5-10-2015 - J.O. du 7-10-2015 (NOR MENH1521513D)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Rouen
    arrêté du 10-9-2015 (NOR MENH1500622A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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