Bulletin officiel n°35 du 24 septembre 2015 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 3.61 MO Télécharger le BO PDF - 412.9 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2015 - 2016 Arrêté du 18-9-2015 (NOR : MENI1500557A) Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Partenariat renforcé entre l'autorité judiciaire et les services du ministère chargé de l'éducation nationale Circulaire n° 2015-153 du 16-9-2015 (NOR : MENH1521584C) Partenariat Enseignements primaire et secondaire Modification Décret n° 2015-1023 du 19-8-2015 - J.O. du 21-8-2015 (NOR : MENE1517683D) Cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège Épreuves de remplacement et conditions de délibération des jurys Décret n° 2015-1066 du 26-8-2015 - J.O. du 28-8-2015 (NOR : MENE1518395D) Baccalauréats général et technologique Modification Arrêté du 21-7-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR : MENE1517703A) Organisation des enseignements dans les classes de collège Organisation des enseignements dans les classes de quatrième : modification Arrêté du 23-7-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENE1518130A) Enseignement agricole Organisation des enseignements dans les classes de troisième : modification Arrêté du 23-7-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENE1518132A) Enseignement agricole CIO de l'académie de Reims Arrêté du 27-7-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR : MENE1518439A) Centres d'information et d'orientation Modification Arrêté du 26-8-2015 - J.O. du 28-8-2015 (NOR : MENE1518398A) Baccalauréats général et technologique et baccalauréats binationaux Convention cadre Convention du 10-7-2015 (NOR : MENE1500538X) Actions éducatives Personnels Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée scolaire de février 2016 Note de service n° 2015-152 du 14-9-2015 (NOR : MENH1520725N) Mouvement Mouvement du personnel Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENH1517468D) Fin de fonctions et nomination Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENH1517137D) Nomination Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENI1517409D) Nomination Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale Décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENH1517985D) Nomination Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 19-8-2015 - J.O. du 21-8-2015 (NOR : MENH1518833D) Nomination Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Corse Arrêté du 18-8-2015 (NOR : MENH1500531A) Nomination Administrateur provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Clermont-Ferrand au sein de l'université Clermont-Ferrand-II Arrêté du 31-8-2015 (NOR : MENS1500548A) Nomination Secrétaire général de l'académie de Toulouse Arrêté du 4-9-2015 (NOR : MENH1500556A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
