Bulletin officiel n°35 du 24 septembre 2015

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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2015 - 2016
    arrêté du 18-9-2015 (NOR MENI1500557A)
  • Partenariat
    Partenariat renforcé entre l'autorité judiciaire et les services du ministère chargé de l'éducation nationale
    circulaire n° 2015-153 du 16-9-2015 (NOR MENH1521584C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège
    Modification
    décret n° 2015-1023 du 19-8-2015 - J.O. du 21-8-2015 (NOR MENE1517683D)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuves de remplacement et conditions de délibération des jurys
    décret n° 2015-1066 du 26-8-2015 - J.O. du 28-8-2015 (NOR MENE1518395D)
  • Organisation des enseignements dans les classes de collège
    Modification
    arrêté du 21-7-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR MENE1517703A)
  • Enseignement agricole
    Organisation des enseignements dans les classes de quatrième : modification
    arrêté du 23-7-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR MENE1518130A)
  • Enseignement agricole
    Organisation des enseignements dans les classes de troisième : modification
    arrêté du 23-7-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR MENE1518132A)
  • Centres d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Reims
    arrêté du 27-7-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR MENE1518439A)
  • Baccalauréats général et technologique et baccalauréats binationaux
    Modification
    arrêté du 26-8-2015 - J.O. du 28-8-2015 (NOR MENE1518398A)
  • Actions éducatives
    Convention cadre
    convention du 10-7-2015 (NOR MENE1500538X)

Personnels

  • Mouvement
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée scolaire de février 2016
    note de service n° 2015-152 du 14-9-2015 (NOR MENH1520725N)

Mouvement du personnel

  • Fin de fonctions et nomination
    Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR MENH1517468D)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR MENH1517137D)
  • Nomination
    Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR MENI1517409D)
  • Nomination
    Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR MENH1517985D)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 19-8-2015 - J.O. du 21-8-2015 (NOR MENH1518833D)
  • Nomination
    Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Corse
    arrêté du 18-8-2015 (NOR MENH1500531A)
  • Nomination
    Administrateur provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Clermont-Ferrand au sein de l'université Clermont-Ferrand-II
    arrêté du 31-8-2015 (NOR MENS1500548A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Toulouse
    arrêté du 4-9-2015 (NOR MENH1500556A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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