Bulletin officiel n°32 du 3 septembre 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • IGEN et IGAENR
    Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2015-2016
    lettre du 1-9-2015 (NOR MENI1500533Y)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Rémunération et indemnité
    Agents affectés à Mayotte
    circulaire n° 2015-136 du 25-8-2015 (NOR MENF1515861C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    Création d'une unité facultative d'éducation physique et sportive
    arrêté du 7-7-2015 – J.O. du 28-7-2015 (NOR MENE1516480A)
  • Sections internationales brésiliennes de langue portugaise au collège
    Programme d'enseignement de langue et littérature
    arrêté du 27-7-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR MENE1518359A)
  • Option internationale du baccalauréat
    Programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales portugaises
    arrêté du 27-7-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR MENE1518360A)
  • Classe de seconde générale et technologique
    Création d'un enseignement d'exploration d'informatique et création numérique
    arrêté du 13-8-2015 - J.O. du 21-8-2015 (NOR MENE1517955A)
  • Union nationale du sport scolaire
    Renouvellement des instances départementales, régionales et nationales de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)
    note de service n° 2015-134 du 21-8-2015 (NOR MENE1518052N)
  • Activités éducatives
    Concours scolaires dans le cadre de l'opération nationale « Dis-moi dix mots »
    note de service n° 2015-135 du 27-8-2015 (NOR MENE1518262N)
  • Actions éducatives
    Politique d'aide sociale des établissements scolaires
    circulaire n° 2015-149 du 31-8-2015 (NOR MENE1520540C)

Personnels

  • Formation continue
    Programme d'études en Allemagne (PEA) pour professeurs d'histoire et géographie titulaires
    avis du 19-8-2015 (NOR MENC1500479V)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
    arrêté du 9-7-2015 (NOR MENF1500488A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modifications
    arrêté du 28-7-2015 (NOR MENH1500491A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 27-7-2015 - J.O. 29-7-2015 (NOR MENI1516380D)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Limoges
    arrêté du 8-7-2015 (NOR MENH1500439A)
  • Nominations
    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 10-7-2015 (NOR MENR1500442A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Strasbourg
    arrêté du 17-7-2015 (NOR MENH1500477A)
  • Nominations
    Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
    arrêté du 10-8-2015 (NOR MENH1500466A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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