Bulletin officiel n°31 du 27 août 2015
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Organisation générale
Protocole d'accord entre l'ARF et l'État concernant la prise en charge des jeunes sortants du système de formation initiale sans un diplôme national ou une certification professionnelle
Protocole d'accord du 13-8-2015 (NOR : MENE1500404X)
Partenariat
Enseignements secondaire et supérieur
Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2016
Note de service n° 2015-133 du 3-8-2015 (NOR : MENE1518298N)
Brevet de technicien métiers de la musique
Enseignements primaire et secondaire
Spécialité métiers et arts de la pierre : création et modalités de délivrance
Arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR : MENE1515122A)
Baccalauréat professionnel
Spécialité métiers de la pierre : création et modalités de délivrance
Arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR : MENE1515130A)
Brevet professionnel
Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2015-2016
Arrêté du 10-7-2015 - J.O. du 30-7-2015 (NOR : MENF1513541A)
Bourses
Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution des bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2015-2016
Arrêté du 10-7-2015 - J.O. du 30-7-2015 (NOR : MENF1513532A)
Bourses de lycée
Classes de seconde, première et terminale de la série techniques de la musique et de la danse
Arrêté du 16-7-2015 - J.O. du 29-7-2015 (NOR : MENE1511654A)
Programme d'enseignement moral et civique
Programme d'enseignement d'informatique et création numérique
Arrêté du 17-7-2015 - J.O. du 4-8-2015 (NOR : MENE1517386A)
Classe de seconde générale et technologique
Classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole
Arrêté du 23-7-2015 - J.O. du 11-8-2015 (NOR : MENE1518133A)
Enseignement moral et civique
Programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales arabes
Arrêté du 27-7-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR : MENE1518363A)
Baccalauréat général option internationale
Programme d'enseignement de langue et littérature
Arrêté du 27-7-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR : MENE1518361A)
Sections internationales arabes au collège
Dispositions relatives à l'aménagement des épreuves des examens et concours de l'enseignement scolaire pour les élèves en situation de handicap
Décret n° 2015-1051 du 25-8-2015 - J.O. du 26-8-2015 (NOR : MENE1516675D)
Examens et concours de l'enseignement scolaire
Organisation pour les candidats présentant un handicap
Circulaire n° 2015-127 du 3-8-2015 (NOR : MENE1517584C)
Examens et concours de l'enseignement scolaire
Unités localisées pour l'inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés
Circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015 (NOR : MENE1504950C)
Scolarisation des élèves en situation de handicap
Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2015-2016
Circulaire n° 2015-131 du 10-8-2015 (NOR : MENE1518209C)
Bourses de lycée
Épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général : modification
Note de service n° 2015-124 du 21-7-2015 (NOR : MENE1516463N)
Sections binationales Abibac
Personnels
Approbation de la convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle de la Guyane
Arrêté du 2-7-2015 - J.O. du 10-7-2015 (NOR : MENE1511686A)
Formation continue
Ouverture de la session 2015 de l'examen
Arrêté du 15-7-2015 (NOR : MENE1500474A)
Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
Missions des conseillers principaux d'éducation
Circulaire n° 2015-139 du 10-8-2015 (NOR : MENH1517711C)
Fonctions, missions
Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2016
Note de service n° 2015-132 du 3-8-2015 (NOR : MENH1515230N)
Personnels de direction
Accès à la 1re classe et à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2016
Note de service n° 2015-126 du 3-8-2015 (NOR : MENH1514975N)
Tableau d'avancement
Modification du calendrier des sessions 2015-2017 et publication du calendrier 2017-2018 du diplôme de compétence en langue
Note de service n° 2015-128 du 3-8-2015 (NOR : MENE1517948N)
Formation professionnelle continue
Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2016-2017
Note de service n° 2015-142 du 19-8-2015 (NOR : MENH1517630N)
Mutations
Mouvement du personnel
Mission d'inspection générale : enseignement de l'hébreu
Lettre du 20-7-2015 (NOR : MENI1500473Y)
Fonctions, missions
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR : MENI1512114D)
Nomination
Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondant académique de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 17-7-2015 (NOR : MENI1500444A)
Nominations
Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyens de groupes permanents et spécialisés de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 3-8-2015 (NOR : MENI1500472A)
Nomination
Informations générales
Directeur agence Erasmus+ France - Éducation Formation
Avis du 26-8-2015 (NOR : MENC1500487V)
Vacance de poste
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