Bulletin officiel n°28 du 9 juillet 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Organisation générale

  • Partenariat
    Protocole d'accord entre la branche accident du travail/maladie professionnelle et le MENESR
    protocole d'accord du 13-11-2014 (NOR MENE1500378X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Examens et diplômes
    Organisation de la session 2016 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
    arrêté du 16-6-2015 (NOR MENS1501210A)
  • Bourses et aides aux étudiants
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2015-2016
    circulaire n° 2015-101 du 9-6-2015 (NOR MENS1509669C)
  • BTS
    Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2016
    note de service n° 2015-100 du 18-6-2015 (NOR MENS1513506N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Spécialité installateur en froid et conditionnement d'air : création et modalités de délivrance
    arrêté du 2-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR MENE1513150A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité conducteur d'engins, travaux publics et carrières : modalités de délivrance
    arrêté du 2-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR MENE1513145A)
  • Établissements publics locaux d'enseignement
    Organisation et fonctionnement : modification
    arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 28-6-2015 (NOR MENG1513272A)
  • Écoles et établissements scolaires publics
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 29-6-2015 (NOR MENE1500330A)
  • Écoles et établissements scolaires publics
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 29-6-2015 (NOR MENE1500331A)
  • Actions éducatives
    Parcours Avenir
    arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015 (NOR MENE1514295A)
  • Actions éducatives
    Parcours d'éducation artistique et culturelle
    arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015 (NOR MENE1514630A)
  • Sections internationales portugaises
    Programme limitatif d'enseignement de langue et littérature des sections internationales portugaises - sessions 2016, 2017, 2018
    note de service n° 2015-098 du 26-6-2015 (NOR MENE1514417N)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2015
    arrêté du 11-6-2015 (NOR MENH1500380A)
  • Formation continue des enseignants
    Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2015-2016
    circulaire n° 2015-099 du 1-7-2015 (NOR MENE1514593C)
  • Appel à candidatures
    Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    note de service n° 2015-103 du 2-7-2015 (NOR MENC1515083N)
  • Enseignants du second degré
    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2016
    note de service n° 2015-107 du 8-7-2015 (NOR MENH1515820N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil national éducation économie
    arrêté du 15-6-2015 - J.O. du 23-6-2015 (NOR MENE1513674A)
  • Conseils, comités et commissions
    Résultats de l'élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l'éducation
    décision du 16-4-2015 (NOR MENJ1500367S)
  • Fin de fonctions et nomination
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 19-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENH1513077D)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 10-6-2015 - J.O. du 12-6-2015 (NOR MENI1511931D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 18-6-2015 - J.O. du 20-6-2015 (NOR MENH1512332D)
  • Nomination
    Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015
    arrêté du 11-6-2015 (NOR MENH1500372A)

Informations générales

  • Recrutement
    Inspecteur santé et sécurité au travail pour les établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les locaux de l'administration centrale du MENESR
    avis du 30-6-2015 (NOR MENI1501208V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est officiel

Consultez les dates des vacances scolaires :

Les dates des vacances scolaires

Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
Le Bulletin officiel
Le Bulletin officiel (Le B.O.)

DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

Une sélection de services répondant aux besoins des élèves, des parents et des enseignants

Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

saisir les services de l'État

Saisir les services de l'État



LABEL RESPECT ZONE CONTRE LA CYBERVIOLENCE