Bulletin officiel n°28 du 9 juillet 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Partenariat
    Protocole d'accord entre la branche accident du travail/maladie professionnelle et le MENESR
    protocole d'accord du 13-11-2014 (NOR MENE1500378X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Examens et diplômes
    Organisation de la session 2016 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
    arrêté du 16-6-2015 (NOR MENS1501210A)
  • Bourses et aides aux étudiants
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2015-2016
    circulaire n° 2015-101 du 9-6-2015 (NOR MENS1509669C)
  • BTS
    Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2016
    note de service n° 2015-100 du 18-6-2015 (NOR MENS1513506N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Spécialité installateur en froid et conditionnement d'air : création et modalités de délivrance
    arrêté du 2-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR MENE1513150A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité conducteur d'engins, travaux publics et carrières : modalités de délivrance
    arrêté du 2-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR MENE1513145A)
  • Établissements publics locaux d'enseignement
    Organisation et fonctionnement : modification
    arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 28-6-2015 (NOR MENG1513272A)
  • Écoles et établissements scolaires publics
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 29-6-2015 (NOR MENE1500330A)
  • Écoles et établissements scolaires publics
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 29-6-2015 (NOR MENE1500331A)
  • Actions éducatives
    Parcours Avenir
    arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015 (NOR MENE1514295A)
  • Actions éducatives
    Parcours d'éducation artistique et culturelle
    arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015 (NOR MENE1514630A)
  • Sections internationales portugaises
    Programme limitatif d'enseignement de langue et littérature des sections internationales portugaises - sessions 2016, 2017, 2018
    note de service n° 2015-098 du 26-6-2015 (NOR MENE1514417N)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2015
    arrêté du 11-6-2015 (NOR MENH1500380A)
  • Formation continue des enseignants
    Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2015-2016
    circulaire n° 2015-099 du 1-7-2015 (NOR MENE1514593C)
  • Appel à candidatures
    Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    note de service n° 2015-103 du 2-7-2015 (NOR MENC1515083N)
  • Enseignants du second degré
    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2016
    note de service n° 2015-107 du 8-7-2015 (NOR MENH1515820N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil national éducation économie
    arrêté du 15-6-2015 - J.O. du 23-6-2015 (NOR MENE1513674A)
  • Conseils, comités et commissions
    Résultats de l'élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l'éducation
    décision du 16-4-2015 (NOR MENJ1500367S)
  • Fin de fonctions et nomination
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 19-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENH1513077D)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 10-6-2015 - J.O. du 12-6-2015 (NOR MENI1511931D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 18-6-2015 - J.O. du 20-6-2015 (NOR MENH1512332D)
  • Nomination
    Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015
    arrêté du 11-6-2015 (NOR MENH1500372A)

Informations générales

  • Recrutement
    Inspecteur santé et sécurité au travail pour les établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les locaux de l'administration centrale du MENESR
    avis du 30-6-2015 (NOR MENI1501208V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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