Bulletin officiel spécial n°6 du 25 juin 2015

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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Enseignements primaire et secondaire

  • Programme d'enseignement moral et civique
    École élémentaire et collège
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511645A)
  • Programme d'enseignement moral et civique
    Classes de seconde générale et technologique, de première et terminale des séries générales
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511646A)
  • Programme d'enseignement moral et civique
    Classes de première et terminale des séries sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) et sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511647A)
  • Programme d'enseignement moral et civique
    Classes de première et terminale des séries sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D), sciences et technologies de laboratoire (STL) et sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A)
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511648A)
  • Programme d'enseignement moral et civique
    Classes préparatoires au baccalauréat professionnel
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511649A)
  • Programme d'enseignement moral et civique
    Classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511650A)
  • Programme d'enseignement moral et civique
    Sections préparant au brevet des métiers d'art
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511651A)
  • Programme d'enseignement moral et civique
    Classes de seconde, de première et terminale de la série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511652A)
  • Programme d'enseignement moral et civique
    Classes de première et terminale de la série conduisant au baccalauréat technologique hôtellerie
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511653A)
  • Organisation et horaires d'enseignement
    Formations sous statut scolaire préparant aux certificats d'aptitude professionnelle : modification
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. des 21-6-2015 et 23-6-2015 (NOR MENE1511776A)
  • Organisation et horaires d'enseignement
    Formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel : modification
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511779A)
  • Organisation et horaires d'enseignement
    Formations sous statut scolaire préparant au brevet des métiers d'art : modification
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511781A)
  • Horaires d'enseignement
    Écoles maternelles et élémentaires
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511985A)
  • Organisation et horaires d'enseignement
    Collège
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511989A)
  • Organisation et horaires d'enseignement
    Lycée d'enseignement général et technologique et lycée d'enseignement général et technologique agricole
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. des 21-6-2015 et 23-6-2015 (NOR MENE1512898A)
  • Horaires d'enseignement
    Série conduisant au baccalauréat technologique hôtellerie
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1512899A)
  • Horaires d'enseignement
    Série techniques de la musique et de la danse
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1512900A)
  • Baccalauréat professionnel
    Modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique et unités constitutives, règlements d'examen et définitions d'épreuve : modification
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1513656A)
  • Brevet des métiers d'art
    Modalités d'évaluation du français et de l'histoire-géographie et enseignement moral et civique et unités constitutives, règlements d'examen et définitions d'épreuve : modification
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1513659A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Modalités d'évaluation de l'enseignement général, du français et de l'histoire, géographie et éducation civique et unités constitutives, règlements d'examen et définitions d'épreuve : modification
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1513661A)
  • Brevet d'études professionnelles
    Modalités d'évaluation de l'enseignement général et unités constitutives, règlements d'examen et définitions d'épreuve : modification
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1513662A)

Retrouvez en intégralité le Bulletin officiel spécial n° 6 sous sept formats différents :

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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