Bulletin officiel n°22 du 28 mai 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Enseignements au collège
    Organisation des enseignements au collège
    décret n° 2015-544 du 19-5-2015 - J.O. du 20-5-2015 (NOR MENE1511207D)
  • Enseignements au collège
    Organisation des enseignements dans les classes de collège
    arrêté du 19-5-2015 - J.O. du 20-5-2015 (NOR MENE1511223A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle, brevet d'études professionnelles, brevet professionnel, brevet des métiers d'art et mentions complémentaires des niveaux V et IV
    Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys : modification du code de l'éducation
    décret n° 2015-520 du 11-5-2015 - J.O. du 13-5-2015 (NOR MENE1509194D)
  • Certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV
    Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys
    arrêté du 11-5-2015 - J.O. du 13-5-2015 (NOR MENE1509196A)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie d'Orléans-Tours
    arrêté du 28-4-2015 - J.O. du 13-5-2015 (NOR MENE1510462A)
  • Éducation à la sécurité routière
    Demi-journée obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière pour les entrants en lycée et en centre de formation d'apprentis public
    circulaire n° 2015-082 du 22-5-2015 (NOR MENE1511620C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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