Bulletin officiel n°18 du 30 avril 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Formation continue
    Fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes : modification
    décret n° 2015-384 du 3-4-2015 - J.O. du 5-4-2015 (NOR MENE1505830D)
  • Modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière (IMP)
    Application du décret n° 2015-475 du 27 avril 2015
    circulaire n° 2015-058 du 29-4-2015 (NOR MENH1506032C)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    « Tourisme », définition et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 21-4-2015 (NOR MENS1506465A)
  • BTS
    Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
    arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 21-4-2015 (NOR MENS1506464A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Spécialité propreté de l'environnement urbain - collecte et recyclage : création et modalités de délivrance
    arrêté du 10-3-2015 - J.O. du 27-3-2015 (NOR MENE1506498A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    « Agent de prévention et de médiation », définition et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 18-3-2015 - J.O. du 9-4-2015 (NOR MENE1507216A)
  • Mention complémentaire
    « Coiffure coupe couleur » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 23-3-2015 - J.O. du 9-4-2015 (NOR MENE1507576A)
  • Baccalauréat professionnel
    Spécialité technicien géomètre-topographe, création et modalités de préparation et de délivrance : modification
    arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 17-4-2015 (NOR MENE1508301A)
  • Nominations
    Lauréats de la XXVe session de l'examen délivrant le diplôme professionnel Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 24-4-2015 (NOR MENE1500280S)

Personnels

  • Agents affectés à Mayotte
    Prise en charge des frais de voyage de congés administratifs et des frais de changement de résidence
    circulaire n° 2015-072 du 17-4-2015 (NOR MENF1509401C)
  • Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d'enseignement du second degré
    Application des décrets n° 2014-940 et n° 2014-941 du 20 août 2014
    circulaire n° 2015-057 du 29-4-2015 (NOR MENH1506031C)
  • Formation
    L'université d'été - Belc 2015, les métiers du français dans le monde
    lettre du 22-4-2015 (NOR MENY1500278X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 24-4-2015 (NOR MENH1500271A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 7-4-2015 - J.O. du 9-4-2015 (NOR MENH1507131D)
  • Nomination
    Directrice académique des services de l'éducation nationale
    décret du 9-4-2015 - J.O. du 11-4-2015 (NOR MENH1506913D)

Informations générales

  • Vacance de postes
    Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2015
    liste du 20-4-2015 (NOR MENE1500277K)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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