Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des matériaux, technologie du verre
    liste du 25-4-2014 - J.O. du 25-4-2014 (NOR CTNX1407583K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien
    Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015
    note de service n° 2015-061 du 1-4-2015 (NOR MENE1507558N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association AFS vivre sans frontière
    arrêté du 9-4-2015 (NOR MENE1500231A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération française des maisons de l'Europe
    arrêté du 9-4-2015 (NOR MENE1500232A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association France médiation
    arrêté du 9-4-2015 (NOR MENE1500233A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Lecture jeunesse
    arrêté du 9-4-2015 (NOR MENE1500234A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme
    arrêté du 9-4-2015 (NOR MENE1500235A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Planète sciences
    arrêté du 9-4-2015 (NOR MENE1500236A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu victimes de sectes
    arrêté du 9-4-2015 (NOR MENE1500237A)
  • Classe terminale de la série littéraire
    Programme de littérature pour l'année scolaire 2015-2016
    note de service n° 2015-060 du 1-4-2015 (NOR MENE1507563N)
  • Traitement automatisé de données
    Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre de l'application Moa
    décision du 5-2-2015 (NOR MENY1500219S)

Personnels

  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR
    arrêté du 25-3-2015 (NOR MENH1500228A)
  • Liste d'aptitude
    Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015
    note de service n° 2015-0011 du 20-3-2015 (NOR MENH1506033N)
  • Personnels du second degré
    Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2015
    note de service n° 2015-064 du 9-4-2015 (NOR MENH1506630N)
  • Notation
    Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2014-2015
    note de service n° 2015-067 du 14-4-2015 (NOR MENH1507347N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 27-3-2015 - J.O. du 29-3-2015 (NOR MENH1505953D)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Toulouse
    arrêté du 20-3-2015 (NOR MENH1500223A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
    arrêté du 23-3-2015 (NOR MENF1500238A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 25-3-2015 (NOR MENA1500239A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 25-3-2015 (NOR MENA1500240A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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