Bulletin officiel n°39 du 23 octobre 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire « tous domaines »
    liste du 5-8-2014 - J.O. du 5-8-2014 (NOR CTNX1416797K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des sports
    liste du 20-8-2014 - J.O. du 20-8-2014 (NOR CTNX1417697K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'informatique
    liste du 22-8-2014 - J.O. du 22-8-2014 (NOR CTNX1419323X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'informatique et de l'Internet
    liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR CTNX1420450X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de la biologie
    liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR CTNX1420162X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire du droit et des sciences humaines
    liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR CTNX1419591X)

Enseignements primaire et secondaire

  • Traitement automatisé des données
    Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif au pilotage et à la gestion des élèves du second degré portant sur les trois niveaux : établissement, académique, administration centrale
    arrêté du 17-9-2014 - J.O. du 7-10-2014 (NOR MENE1422047A)
  • Traitement automatisé des données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise à jour des fiches administratives des élèves du second degré par leurs responsables légaux au moyen d'une procédure de téléservice
    arrêté du 17-9-2014 - J.O. du 8-10-2014 (NOR MENE1422049A)
  • Traitement automatisé des données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant l'inscription des élèves des classes de troisième en classe de seconde dans un lycée au moyen d'une procédure de téléservice
    arrêté du 17-9-2014 - J.O. du 7-10-2014 (NOR MENE1422050A)
  • Baccalauréat général, série scientifique
    Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur, à compter de la session 2015
    note de service n° 2014-131 du 9-10-2014 (NOR MENE1423299N)
  • Baccalauréat technologique
    Épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D, applicables à compter de la session 2015
    note de service n° 2014-132 du 13-10-2014 (NOR MENE1423302N)

Personnels

  • Formation professionnelle
    Création du label « campus des métiers et des qualifications »
    décret n° 2014-1100 du 29-9-2014 - J.O. du 1-10-2014 (NOR MENE1417774D)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400559A)
  • Nomination
    Président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400515A)
  • Nomination
    Président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400516A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement technique et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat correspondants - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400517A)
  • Nomination
    Président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400518A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400519A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400520A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes, internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400521A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400522A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes et internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400523A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400524A)
  • Nominations
    Présidents des jurys du concours externe du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et CAER - session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400525A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE) session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400526A)
  • Nominations
    Président des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues (Cop) à la session 2015
    arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400527A)
  • Nominations
    Membres du jury de la classe toilettage animalier de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 30-9-2014 (NOR MENE1400501S)
  • Nominations
    Présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, au titre de l'année 2015
    arrêté du 30-9-2014 (NOR MENH1400508A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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