Bulletin officiel n° 2 du 9 janvier 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Traitement de données à caractère personnel
    Création dans le cadre du Folios
    décision du 21-11-2013 (NOR MENY1300582S)
  • Traitement de données à caractère personnel
    Création dans le cadre du Webclasseur : modification
    décision du 21-11-2013 (NOR MENY1300583S)

Enseignements primaire et secondaire

  • Activités éducatives
    Lycéens en Avignon
    circulaire n° 2013-209 du 30-12-2013 (NOR MENE1331579C)
  • Baccalauréat technologique
    Épreuve d'histoire-géographie dans la série STMG à compter de la session 2014
    note de service n° 2013-205 du 30-12-2013 (NOR MENE1331299N)

Personnels

  • Inspecteurs de l'éducation nationale
    Opérations de mutation - année scolaire 2014-2015
    note de service n° 2013-201 du 30-12-2013 (NOR MENH1329565N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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