bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Télécharger le pdf

Bulletin officiel n° 46 du 12 décembre 2013

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Services informatiques aux organisations » : thème concernant l'épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques »

Note de service n° 2013-0021 du 8-11-2013 (NOR : ESRS1327372N)

Consulter le texte

Enseignements primaire et secondaire

Éducation physique et sportive

Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles

Arrêté du 4-11-2013 - J.O. du 19-11-2013 (NOR : MENE1327291A)

Consulter le texte

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 21-11-2013 (NOR : MENI1300551A)

Consulter le texte

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification

Arrêté du 21-11-2013 (NOR : MENI1300550A)

Consulter le texte

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des SAENES : modification

Arrêté du 21-11-2013 (NOR : MENA1300546A)

Consulter le texte

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 25-11-2013 (NOR : ESRR1300346A)

Consulter le texte

Nomination

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Décret du 15-11-2013 - J.O. du 20-11-2013 (NOR : MENH1324923D)

Consulter le texte

Jurys des examens

Nomination des présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014 : modification

Arrêté du 4-11-2013 (NOR : MENH1300545A)

Consulter le texte