Bulletin officiel n° 45 du 5 décembre 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 12-11-2013 (NOR MENA1300534A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Brevet des métiers d'art
    « Gravure sur pierre » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 6-11-2013 - J.O. du 22-11-2013 (NOR MENE1327555A)
  • Brevet des métiers d'art
    « Ébéniste » : règlement d'examen : modification
    arrêté du 6-11-2013 - J.O. du 22-11-2013 (NOR MENE1327589A)
  • Certifications en allemand, anglais et espagnol
    Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2014
    note de service n° 2013-183 du 22-11-2013 (NOR MENE1328167N)
  • Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
    Session annuelle des examens 2014
    note de service n° 2013-184 du 25-11-2013 (NOR MENE1328162N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 16-11-2013 (NOR MENI1321716A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 22-10-2013 (NOR MENF1300541A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 22-10-2013 (NOR MENF1300542A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 8-11-2013 (NOR MENJ1300535A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 4-11-2013 - J.O. du 9-11-2013 (NOR MENH1325569D)
  • Nomination
    Directeur du Centre international d'études pédagogiques
    décret du 4-11-2013 - J.O. du 9-11-2013 (NOR MENH1325088D)
  • Nominations
    Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 4-11-2013 - J.O. du 9-11-2013 (NOR MENH1325914D)
  • Nominations
    Membres du jury général de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France : modificatif
    arrêté du 6-11-2013 - J.O. du 28-11-2013 (NOR MENE1327561A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Limoges
    arrêté du 13-11-2013 (NOR MENH1300539A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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