Bulletin officiel n° 29 du 18 juillet 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 13-6-2013 (NOR MENA1300297A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Simplification des formalités administratives
    Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés
    circulaire n° 2013-106 du 16-7-2013 (NOR MENE1316483C)
  • Diplôme de compétence en langue
    Calendrier des sessions 2013-2014
    note de service n° 2013-105 du 2-7-2013 (NOR MENE1316183N)
  • Actions éducatives
    Programme prévisionnel 2013-2014
    note de service n° 2013-107 du 9-7-2013 (NOR MENE1316764N)

Personnels

  • Concours et recrutements
    Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014
    note de service n° 2013-109 du 17-7-2013 (NOR MENH1317592N)
  • Concours d'accès aux fonctions de maître dans les établissements privés sous contrat
    Cadre de recrutement des candidats admissibles de la session exceptionnelle 2014
    circulaire n° 2013-104 du 26-6-2013 (NOR MENF1311140C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 13-6-2013 (NOR MENA1300294A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 19-6-2013 (NOR MENJ1300314A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite : modification
    arrêté du 26-6-2013 (NOR MENF1300310A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Lille
    arrêté du 17-6-2013 (NOR MENH1300308A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Lille
    arrêté du 19-6-2013 (NOR MENH1300312A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Rouen
    arrêté du 1-7-2013 (NOR MENH1300329A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Amiens
    arrêté du 1-7-2013 (NOR MENH1300331A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Rennes
    arrêté du 1-7-2013 (NOR MENH1300330A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Créteil
    arrêté du 1-7-2013 (NOR MENH1300332A)

Informations générales

  • Avis de recrutement
    Directeur(trice)-adjoint(e) pour l'association « Les Fauvettes »
    avis du 3-7-2013 (NOR MENA1300325V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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