Bulletin officiel n° 21 du 23 mai 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    « Techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 12-4-2013 - J.O. du 8-5-2013 (NOR ESRS1307475A)
  • BTS
    « Conception et réalisation de carrosserie » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR ESRS1307505A)
  • BTS
    « Édition » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR ESRS1307504A)
  • BTS
    « Métiers des services à l'environnement » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR ESRS1307507A)
  • BTS
    « Techniques et services en matériels agricoles » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR ESRS1307506A)
  • BTS
    Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
    arrêté du 5-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR ESRS1307469A)
  • BTS
    « Management des unités commerciales » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 5-4-2013 - J.O. du 8-5-2013 (NOR ESRS1307458A)
  • Établissements d'enseignement publics
    Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2013-2014
    liste du 23-4-2013 (NOR ESRS1300128K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Classes de première et terminale, série ES
    Aménagements apportés aux programmes de sciences économiques et sociales
    arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENE1308664A)
  • Mention complémentaire
    « Transporteur fluvial » : abrogation
    arrêté du 5-4-2013 -J .O. du 18-4-2013 (NOR MENE1309058A)
  • Travaux personnels encadrés
    Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015
    note de service n° 2013-070 du 30-4-2013 (NOR MENE1310574N)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2013
    note de service n° 2013-0008 - du 23-4-2013 (NOR ESRH1307691N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
    arrêté du 10-4-2013 (NOR MENH1300213A)
  • Nomination
    Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de La Réunion
    arrêté du 3-5-2013 (NOR MENH1300241A)
  • Nominations
    Jury d'admission pour l'accès au corps des chargés de recherche de 1ère classe et de 2ème classe au titre de l'année 2013
    décision du 11-4-2013 (NOR ESRZ1300136S)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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