Bulletin officiel n° 15 du 11 avril 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Encart

  • Circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013
    circulaire n° 2013-060 du 10-4-2013 (NOR MENE1309444C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat général, technologique ou professionnel
    Dispense et adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante pour les candidats présentant une déficience auditive, du langage écrit, du langage oral, de la parole, de l'automatisation du langage écrit ou une déficience visuelle
    arrêté du 11-2-2013 - J.O. du 7-3-2013 (NOR MENE1303941A)
  • Baccalauréat technologique
    Évaluation des compétences expérimentales, baccalauréat série STL - session de juin 2013
    note de service n° 2013-052 du 8-4-2013 (NOR MENE1308863N)
  • Brevet d'études professionnelles
    Spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » : abrogation
    arrêté du 19-2-2013 - J.O. du 8-3-2013 (NOR MENE1304734A)
  • BEP « hygiène et propreté »
    Création et modalités de délivrance
    arrêté du 19-2-2013 - J.O. du 9-3-2013 (NOR MENE1304738A)
  • Concours général des lycées, session 2013
    Épreuves de dissertation philosophique des séries ES, S et L - Annulation et nouveau calendrier
    note de service n° 2013-055 du 8-4-2013 (NOR MENE1309023N)
  • Classes de seconde, première et terminale des séries générales et technologiques
    Programmes d'enseignement des langues et cultures de l'Antiquité
    arrêté 18-2-2013 - J.O. du 9-3-2013 (NOR MENE1304617A)
  • Programmes
    Programme de langues et cultures de l'Antiquité de la classe terminale pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015
    note de service n° 2013-047 du 2-4-2013 (NOR MENE1307826N)

Personnels

  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements, du contingent de promotions par liste d'aptitude, pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2013-2014
    arrêté du 12-3-2013 J.O. du 26-3-2013 (NOR MENF1306032A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2013-2014
    arrêté 12-3-2013 - J.O. du 26-3-2013 (NOR MENF1241703A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2013-2014
    arrêté du 12-3-2013 - J.O. du 26-3-2013 (NOR MENF1306043A)
  • Notation
    Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2012-2013
    note de service n° 2013-051 du 9-4-2013 (NOR MENH1307075N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commission
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 7-3-2013 (NOR MENJ1300128A)
  • Nomination
    Directrice académique des services de l'éducation nationale
    décret du 7-3-2013 - J.O. du 9-3-2013 (NOR MENH1304752D)
  • Nomination
    Nomination et détachement dans l'emploi de directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles
    arrêté du 8-3-2013 - JO du 26-4-2013 (NOR MENH1301323A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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