Bulletin officiel n° 8 du 21 février 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 919.84 KO Télécharger le BO PDF - 822.84 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Modalités des subventions pour le paiement des bourses nationales d'enseignement du second degré aux élèves de collège et de lycée publics ; programme 230 Vie de l'élève Circulaire n° 2013-023 du 19-2-2013 (NOR : MENE1300082C) Établissements publics locaux d'enseignement Enseignements secondaire et supérieur Modalités de la formation préparatoire et d'obtention Circulaire interministérielle n° 2012-446 du 21-12-2012 (NOR : AFSA1301542C) Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale Thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année Note de service n° 2013-0002 du 25-1-2013 (NOR : ESRS1301193N) BTS Enseignements primaire et secondaire Programme de l'enseignement d'histoire-géographie Arrêté du 7-1-2013 - J.O. du 23-1-2013 (NOR : MENE1300396A) Cycle terminal de la série scientifique Personnels Obligations de service Circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013 (NOR : MENH1303000C) Personnels enseignants du premier degré Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2013 Note de service n° 2013-016 du 4-2-2013 (NOR : MENH1301188N) Liste d'aptitude Prorogation du mandat des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales Arrêté du 18-1-2013 (NOR : MENF1300061A) Enseignement privé sous contrat Mouvement du personnel Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 25-1-2013 (NOR : MENJ1300058A) Conseils, comités et commissions Emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel : inscription complémentaire Arrêté du 27-12-2012 (NOR : ESRH1300025A) Liste d'aptitude Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
