Bulletin officiel n° 46 du 13 décembre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Conseil territorial de l'éducation nationale
    Liste des organisations nationales des personnels et des usagers
    arrêté du 13-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR MENA1237029A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Diplôme national du brevet
    Modification
    décret n° 2012-1351 du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238923D)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution : modification
    arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238924A)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution aux candidats des établissements d'enseignement agricole
    arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238926A)
  • Diplômes professionnels
    Dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
    arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR MENE1238986A)
  • Brevet professionnel
    Modification du code de l'éducation (partie réglementaire)
    décret n° 2012-1272 du 20-11-2012 - J.O. du 22-11-2012 (NOR MENE1238918D)
  • CAP
    « Agent de prévention et de médiation » : modification
    arrêté du 2-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR MENE1238564A)
  • Brevet d'études professionnelles
    « Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : modification
    arrêté du 5-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR MENE1238603A)
  • Baccalauréat technologique - séries ST2S et STMG
    Harmonisation des épreuves technologiques anticipées
    note de service n° 2012-182 du 20-11-2012 (NOR MENE1239533N)
  • Classe de première des séries générales
    Aménagements apportés au programme d'enseignement commun d'histoire-géographie
    arrêté du 5-11-2012 - J.O. du 15-11-2012 (NOR MENE1238598A)
  • Actions éducatives
    Désignation de référents académiques « mémoire et citoyenneté »
    note de service n° 2012-186 du 12-12-2012 (NOR MENE1240840N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
    arrêté du 5-11-2012 (NOR MENF1200492A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
    arrêté du 5-11-2012 (NOR MENF1200494A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 5-11-2012 (NOR MENF1200493A)
  • Fonctions, missions
    Mission d'inspection générale : enseignement du néerlandais
    lettre du 21-11-2012 (NOR MENI1200490Y)
  • Nominations
    Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 12-11-2012 - J.O. du 14-11-2012 (NOR MENH1236145D)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 16-11-2012 - J.O. du 18-11-2012 (NOR MENH1236733D)

Informations générales

  • Recrutements
    Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
    avis du 27-11-2012 - J.O. du 27-11-2012 (NOR MENI1239209V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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