Bulletin officiel n° 45 du 6 décembre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Écoles normales supérieures
    Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires - session 2013
    circulaire n° 2012-0025 du 19-11-2012 (NOR ESRS1239039C)
  • Travaux d'initiative personnelle encadrés
    Thème pour l'année universitaire 2013-2014
    arrêté du 12-11-2012 (NOR ESRS1200406A)
  • BTS
    Conditions de délivrance de certaines spécialités pour la session 2013
    arrêté du 30-10-2012 - J.O. du 16-11-2012 (NOR ESRS1235179A)
  • BTS
    « Métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie » - option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 30-10-2012 - J.O. du 16-11-2012 (NOR ESRS1237765A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    « Gestion des pollutions et protection de l'environnement » : modification
    arrêté du 23-10-2012 - J.O. du 8-11-2012 (NOR MENE1237609A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Hygiène, propreté, stérilisation » : modification
    arrêté du 23-10-2012 - J.O. du 8-11-2012 (NOR MENE1237576A)
  • Baccalauréat technologique
    Modification des définitions des épreuves d'enseignement technologique en langue vivante 1 et des épreuves de projet en enseignement spécifique à la spécialité dans les séries STI2D et STL, et des épreuves de design et arts appliqués en langue vivante 1 et de projet en design et arts appliqués dans la série STD2A
    note de service n° 2012-179 du 20-11-2012 (NOR MENE1238908N)
  • Vacances scolaires
    Calendrier scolaire de l'année 2013-2014
    arrêté du 28-11-2012 - J.O. du 1-12-2012 (NOR MENE1240571A)

Personnels

  • Formation continue
    Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale
    circulaire n° 2012-169 du 20-11-2012 (NOR MENE1238092C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
    arrêté du 30-11-2012 (NOR MENI1200515A)
  • Détachement
    Renouvellement de détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Créteil
    arrêté du 7-11-2012 (NOR MENH1200486A)
  • Détachement
    Renouvellement de détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Nantes
    arrêté du 7-11-2012 (NOR MENH1200487A)
  • Détachement
    Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie d'Amiens
    arrêté du 7-11-2012 (NOR MENH1200485A)
  • Détachement
    Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Poitiers
    arrêté du 8-11-2012 (NOR MENH1200488A)
  • Nominations
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 2-11-2012 - J.O. du 4-11-2012 (NOR MENI1230679D)
  • Nomination
    Directrice académique des services de l'éducation nationale
    décret du 2-11-2012 - J.O. du 4-11-2012 (NOR MENH1235882D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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