Bulletin officiel n° 42 du 15 novembre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Traitement de données à caractère personnel
    Création dans le cadre du webclasseur
    décision du 4-9-2012 (NOR MENY1200447S)
  • Formation continue
    Liste des Greta labellisés GretaPlus au 25 septembre 2012
    décision du 24-10-2012 (NOR MENE1200454S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS « services informatiques aux organisations »
    Cahier des charges national concernant l'épreuve E4 « conception et maintenance de solutions informatiques» - sessions 2013 et 2014
    note de service n° 2012-0022 du 15-10-2012 (NOR ESRS1236188N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    arrêté du 24-10-2012 (NOR MENH1200443A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs de d'éducation nationale
    arrêté du 24-10-2012 (NOR MENH1200444A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200448A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200449A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des médecins de l'éducation nationale
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200450A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des conseillers techniques de service social
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200451A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des infirmiers de l'éducation nationale
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200452A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des assistants de service social
    arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200453A)
  • Conseils, comités et commissions
    Présidence du Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 24-10-2012 (NOR MENJ1200461A)
  • Jury de concours
    Nomination du président du jury général du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
    arrêté du 28-9-2012 - J.O. du 16-10-2012 (NOR MENE1235565A)
  • Nominations
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    décret du 11-10-2012 - J.O. du 14-10-2012 (NOR MENH1233195D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 11-10-2012 - J.O. du 14-10-2012 (NOR MENH1234248D)
  • Nominations
    Directeurs académiques et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 15-10-2012 - J.O. du 17-10-2012 (NOR MENH1234337D)
  • Nomination
    Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Reims
    arrêté du 24-10-2012 (NOR MENH1200445A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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