Bulletin officiel n° 41 du 8 novembre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des finances
    liste du 8-9-2012 - J.O. du 8-9-2012 (NOR CTNX1231672K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'énergie
    liste du 12-9-2012 - J.O. du 12-9-2012 (NOR CTNX1230978K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme des métiers d'art
    Habilitation des établissements à dispenser la formation conduisant au DMA
    note de service n° 2012-0020 du 5-10-2012 (NOR ESRS1235006N)
  • Diplôme supérieur d'arts appliqués
    Procédure de demande d'autorisation d'ouverture des formations conduisant au DSAA
    note de service n° 2012-0021 du 5-10-2012 (NOR ESRS1235041N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréats général et technologique
    Langues étrangères et régionales pouvant faire l'objet d'épreuves de langues vivantes
    note de service n° 2012-162 du 18-10-2012 (NOR MENE1236214N)

Mouvement du personnel

  • Élections
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction
    arrêté du 10-10-2012 (NOR MENH1200430A)
  • Nomination
    Nomination, détachement et classement dans l'emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
    arrêté du 9-10-2012 (NOR MENH1200437A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Toulouse
    arrêté du 9-10-2012 (NOR MENH1200438A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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