Bulletin officiel n° 40 du 1er novembre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Bourses et aides aux étudiants
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2012-2013
    rectificatif du 8-10-2012 (NOR ESRS1226780Z)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 5-10-2012 (NOR MENA1200434A)
  • Liste d'aptitude
    Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
    arrêté du 1-10-2012 (NOR ESRH1200352A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire australe février 2013
    avis du 24-10-2012 (NOR MENH1200446V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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