Bulletin officiel n° 39 du 25 octobre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    Épreuve de langues vivantes étrangères
    note de service n° 2012-0018 du 25-9-2012 (NOR ESRS1234910N)
  • BTS
    « Services informatiques aux organisations » : définition et conditions de délivrance
    rectificatif du 3-10-2012 (NOR ESRS1108973Z)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat général série S
    Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2012
    note de service n° 2012-147 du 27-9-2012 (NOR MENE1234896N)
  • Baccalauréat général série S
    Épreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2012
    note de service n° 2012-148 du 27-9-2012 (NOR MENE1234898N)
  • Centre d'information et d'orientation
    Fermeture d'un CIO et de deux antennes et fusion de deux CIO (académie de Grenoble) : modification
    arrêté du 6-9-2012 - J.O. du 2-10-2012 (NOR MENE1233925A)
  • Centre d'information et d'orientation
    Fermeture (académie de Grenoble)
    arrêté du 6-9-2012 - J.O. du 2-10-2012 (NOR MENE1233917A)

Personnels

  • Formation continue
    Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les écoles et établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2013
    note de service n° 2012-159 du 10-10-2012 (NOR MENE1236203N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 14-9-2012 - J.O. du 28-9-2012 (NOR MENI1234323A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 14-9-2012 - J.O. du 28-9-2012 (NOR MENI1234324A)
  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence de diplômes pour se présenter aux concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues
    arrêté du 27-9-2012 (NOR MENH1200424A)
  • Nominations
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 1-10-2012 - J.O. du 3-10-2012 (NOR MENH1233047D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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