Bulletin officiel n° 35 du 27 septembre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    Organisation pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013
    arrêté du 19-9-2012 (NOR MENI1200365A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités propres à certaines fonctions
    Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012 (NOR ESRF1221142A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Écoles d'ingénieurs
    Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012
    arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 13-9-2012 (NOR ESRS1232736A)
  • Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
    Modalités de formation
    arrêté du 24-8-2012 - J.O. du 11-9-2012 (NOR ESRS1226151A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Livret personnel de compétences
    Simplification pour l'année 2012-2013
    note de service n° 2012-154 du 24-9-2012 (NOR MENE1235160N)
  • Baccalauréat professionnel
    « Hygiène, propreté, stérilisation » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR MENE1229629A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Gestion des pollutions et protection de l'environnement » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR MENE1229655A)
  • Brevet de technicien « métiers de la musique »
    Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2013
    note de service n° 2012-139 du 7-9-2012 (NOR MENE1233599N)
  • Actions éducatives
    Programme prévisionnel 2012-2013
    rectificatif du 18-9-2012 (NOR MENE1229409Z)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR MENI1230654A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR MENI1230670A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR MENI1230645A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR MENI1230649A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 31-8-2012 (NOR MENA1200362A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
    arrêté du 3-9-2012 (NOR MENI1200363A)
  • Élections
    CAP ministérielle des administrateurs civils
    arrêté du 22-8-2012 (NOR MENH1200349A)
  • Élections
    CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire
    arrêté du 22-8-2012 (NOR MENH1200351A)
  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des IA-IPR au titre de 2012
    arrêté du 25-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR MENH1230570A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 22-8-2012 - J.O. du 24-8-2012 (NOR MENH1230053D)
  • Nomination
    Vice-recteur de Mayotte
    arrêté du 29-8-2012 (NOR MENH1200359A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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