Bulletin officiel n° 34 du 20 septembre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    « Prothésiste dentaire » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 27-7-2012 - J.O. du 30-8-2012 (NOR ESRS1202466A)
  • Diplôme supérieur d'arts appliqués « design »
    Définition et conditions de délivrance
    arrêté du 30-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR ESRS1228717A)
  • Diplôme national de technologie spécialisé
    Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
    arrêté du 31-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR ESRS1228720A)
  • Diplôme d'expert en automobile
    Définition
    arrêté du 31-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR ESRS1228718A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    « Accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure » : modification
    arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR MENE1229572A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Pilote de ligne de production » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 14-4-2012 et arrêté du 23-7-2012 - J.O. du 4-8-2012 (NOR MENE1209521A)
  • Actions éducatives
    Prix de l'éducation 2013
    note de service n° 2012-112 du 12-7-2012 (NOR MENE1228644N)
  • Actions éducatives
    Concours des écoles fleuries 2012-2013
    note de service n° 2012-110 du 4-7-2012 (NOR MENE1226446N)

Personnels

  • Formation professionnelle continue
    Modification pour l'année scolaire 2012-2013 du calendrier des sessions 2011-2013 du diplôme de compétence en langue
    note de service n° 2012-138 du 5-9-2012 (NOR MENE1233245N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Cereq)
    décret du 2-8-2012 - J.O. du 5-8-2012 (NOR MENH1228932D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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