Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    « Commerce international à référentiel commun européen » : modification
    arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012 (NOR ESRS1225722A)
  • Examens et diplômes
    Organisation de la session 2013 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
    arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR ESRS1226364A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles
    CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013
    liste du 12-7-2012 (NOR ESRS1200267K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Rentrée scolaire 2012-2013
    Information des parents
    circulaire n° 2012-119 du 31-7-2012 (NOR MENE1229918C)
  • Bourses
    Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2012-2013
    arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR MENF1224983A)
  • Bourses
    Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2012-2013
    arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR MENF1224989A)
  • Bourses de collège
    Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation
    circulaire n° 2012-122 du 20-8-2012 (NOR MENE1230331C)
  • Bourses de lycée
    Bourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013
    circulaire n° 2012-121 du 20-8-2012 (NOR MENE1230322C)
  • Classes de 6ème, de 5ème, de 4ème et de 3ème du collège conduisant au diplôme national du brevet
    Programme d'enseignement de mathématiques - option internationale
    arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR MENE1226564A)
  • Classes de 3ème conduisant au diplôme national du brevet
    Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique, option internationale
    arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR MENE1226548A)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands
    arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR MENE1227169A)
  • Diplôme national du brevet
    Définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande »
    note de service n° 2012-105 du 5-7-2012 (NOR MENE1227171N)
  • Classe terminale
    Programme d'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques de la série scientifique
    arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR MENE1229561A)
  • Option internationale du baccalauréat
    Épreuves spécifiques
    note de service n° 2012-120 du 30-7-2012 (NOR MENE1230265N)
  • Baccalauréat technologique
    Conservation des notes des épreuves obligatoires de français, écrite et orale, des candidats se présentant à nouveau à l'examen dans les séries hôtellerie et techniques de la musique et de la danse (TMD)
    arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR MENE1229547A)
  • Actions éducatives
    Programme prévisionnel 2012-2013
    note de service n° 2012-114 du 1-8-2012 (NOR MENE1229409N)

Personnels

  • Formation continue des enseignants
    Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap - année scolaire 2012-2013
    circulaire n° 2012-115 du 1-8-2012 (NOR MENE1229406C)
  • Personnels de direction
    Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2013
    note de service n° 2012-116 du 23-7-2012 (NOR MENH1227951N)
  • Personnels de direction
    Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe au titre de l'année 2013
    note de service n° 2012-111 du 3-7-2012 (NOR MENH1228572N)
  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    Ouverture de la session 2013 de l'examen
    arrêté du 23-7-2012 (NOR MENE1200312A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 4-7-2012 (NOR MENJ1200299A)
  • Nominations
    Inspecteurs généraux de l'éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyens de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 24-7-2012 (NOR MENI1200310A)
  • Nominations
    Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 24-7-2012 (NOR MENI1200311A)
  • Nominations
    Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires-session 2012
    arrêté du 11-7-2012 (NOR MENH1200301A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de la Guyane
    arrêté du 6-7-2012 (NOR MENH1200297A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz
    arrêté du 12-7-2012 (NOR MENH1200304A)
  • Tableau d'avancement
    Accès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe - année 2012
    arrêté du 27-6-2012 (NOR MENH1200296A)
  • Titularisation
    Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
    arrêté du 29-6-2012 (NOR MENH1200295A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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