Bulletin officiel n° 19 du 10 mai 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    « Tourisme » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 5-4-2012 - J.O. du 21-4-2012 (NOR ESRS1208615A)
  • BTS
    « Design graphique » option A : communication et médias imprimés, option B : communication et médias numériques : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 5-4-2012 - J.O. du 21-4-2012 (NOR ESRS1208618A)
  • BTS
    « Professions immobilières » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 5-4-2012 - J.O. du 21-4-2012 (NOR ESRS1208621A)
  • Partenariat
    Protocole d'accord entre le MENJVA, le MESR, le MAFP et l'association Capital filles
    protocole d'accord du 17-4-2012 (NOR MENJ1200154X)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat général et baccalauréat technologique
    Calendrier de la session 2012 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion
    note de service n° 2012-068 du 12-4-2012 (NOR MENE1210029N)
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse
    Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2012
    note de service n° 2012-069 du 26-4-2012 (NOR MENE1210024N)
  • Baccalauréat technologique
    Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries STI et STL
    arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 11-4-2012 (NOR MENE1209449A)
  • Baccalauréat professionnel
    Règlement d'examen et définition des épreuves de plusieurs spécialités : modification
    arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 14-4-2012 (NOR MENE1209506A)
  • CAP
    « Conducteur d'installations de production » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR MENE1209492A)
  • Sections internationales
    Liste dans les écoles, collèges et lycées
    arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 14-4-2012 (NOR MENE1209498A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 4-4-2012 (NOR MENI1200158A)
  • Fonctions - Missions
    Nomination du doyen du groupe « Lettres » de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 13-4-2012 (NOR MENI1200159A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 4-4-2012 - J.O. du 6-4-2012 (NOR MENI1205525D)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 16-4-2012 (NOR MENI1200167A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Postes à l'UNSS - rentrée 2012
    rectificatif du 24-4-2012 (NOR MENE1200098Z)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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