Bulletin officiel n°18 du 3 mai 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Décorations
    Cérémonie facultative de réception dans l'ordre des Palmes académiques
    note de service n° 2012-057 du 3-4-2012 (NOR MENB1209285N)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Services pénitentiaires
    Classement des unités pédagogiques régionales
    arrêté du 19-3-2012 (NOR MENH1206993A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Classes préparatoires aux grandes écoles
    Admission, déroulement du cursus, partenariat avec les universités
    circulaire n° 2012-0008 du 6-4-2012 (NOR ESRS1209733C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Enseignement de l'orthographe à l'école
    Renforcement
    circulaire n° 2012-067 du 27-4-2012 (NOR MENE1200155C)
  • Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général
    Fonctionnement et modalités d'ouverture et de suivi
    note de service n° 2012-079 du 2-5-2012 (NOR MENE1221379N)
  • Baccalauréat général série scientifique
    Grille de compétences et grille d'évaluation de l'épreuve de spécialité « informatique sciences du numérique » : complément à la note de service n° 2011-140 du 3 octobre 2011
    note de service n° 2012-065 du 6-4-2012 (NOR MENE1209445N)
  • Baccalauréat général série scientifique
    Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur à compter de la session 2013 : complément à la note de service n° 2011-152 du 3 octobre 2011
    note de service n° 2012-064 du 6-4-2012 (NOR MENE1209483N)
  • Brevet d'études professionnelles
    « Métiers des services administratifs » : modification
    arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR MENE1209469A)
  • Brevet d'études professionnelles
    « Logistique et transport » : modification
    arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR MENE1209463A)
  • Contrats d'apprentissage
    Modification de la durée de certains contrats d'apprentissage préparant au baccalauréat professionnel
    décret n° 2012-419 du 23-3-2012 - J.O. du 29-3-2012 (NOR MENE1204002D)
  • Actions éducatives
    Campagne « Pas d'éducation, pas d'avenir ! » 2012 (Quinzaine de l'école publique)
    note de service n° 2012-058 du 3-4-2012 (NOR MENE1209105N)
  • Partenariat
    Application de l'accord-cadre passé entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l'Unicef France
    note de service n° 2012-063 du 6-4-2012 (NOR MENE1200144N)
  • Partenariat
    Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la mutuelle « Union nationale des sociétés mutualistes régionales »
    convention du 29-2-2012 (NOR MENE1200151X)

Personnels

  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013
    arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR MENF1201486A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013
    arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR MENF1201520A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013
    arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR MENF1201516A)
  • CHSCT du MENJVA et du MESR
    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel
    arrêté du 5-4-2012 (NOR MENE1200143A)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1204224A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1206151A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1206152A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 29-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1207814D)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 3-4-2012 - J.O. du 5-4-2012 (NOR MENH1207075D)

Informations générales

  • Appel à candidature
    Recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale
    avis du 24-4-2012 (NOR MENI1200128V)
  • Vacances de postes
    Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2012
    avis du 6-4-2012 (NOR MENE1200145V)
  • Vacances de postes
    Établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie (Universcience) pour la rentrée scolaire 2012
    avis du 6-4-2012 (NOR MENE1200146V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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