Bulletin officiel n° 14 du 5 avril 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 29-2-2012 (NOR MENA1200104A)
  • CHSCT d'administration centrale des MENJVA et MESR
    Création
    arrêté du 21-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR MENA1129524A)
  • CHSCT du MENJVA
    Règlement intérieur
    règlement du 9-2-2012 (NOR MENH1200100X)
  • Obligation scolaire
    L'instruction dans la famille
    rectificatif du 6-3-2012 (NOR MENE1135458Z)
  • Programme d'activité
    Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
    circulaire n° 2012-041 du 9-3-2012 (NOR MENP1204121C)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'environnement
    liste du 19-2-2012 - J.O. du 19-2-2012 (NOR CTNX1203116K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Mission générale d'insertion
    Orientations
    circulaire n° 2012-039 du 8-3-2012 (NOR MENE1206124C)
  • Prévention et lutte contre les risques sectaires
    Action de l'éducation nationale
    circulaire n° 2012-051 du 22-3-2012 (NOR MENE1208599C)
  • Concours général des lycées
    Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques session 2012
    note de service n° 2012-042 du 8-3-2012 (NOR MENE1206127N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuves de spécialité en série littéraire et épreuves facultatives d'arts plastiques, de cinéma audiovisuel, de danse, d'histoire des arts, de musique et de théâtre à compter de la session 2013
    note de service n° 2012-038 du 6-3-2012 (NOR MEN1206007N)
  • Échanges franco-allemands
    Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2012
    note de service n° 2012-050 du 26-3-2012 (NOR MENC1200123N)

Personnels

  • Avancement
    Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014
    arrêté 29-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR MENH1204852A)
  • Personnels de direction
    Titularisation au 1er septembre 2012 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2011
    note de service n° 2012-043 du 8-3-2012 (NOR MENH1203921N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française
    arrêté du 15-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR MENE1204527A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au conseil d'administration de l'Onisep
    arrêté du 12-3-2012 (NOR MENF1200108A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Versailles
    arrêté du 2-3-2012 (NOR MENH1200111A)

Informations générales

  • Appel à candidatures
    Postes d'ITRF au lycée Comte-de-Foix en Principauté d'Andorre
    avis du 5-3-2012 (NOR MENE1200101V)
  • Appel à candidatures
    Poste susceptible d'être vacant au lycée Comte-de-Foix à Andorre-la-Vieille en Principauté d'Andorre
    avis du 5-3-2012 (NOR MENE1200102V)
  • Vacance de postes
    Postes à l'UNSS - rentrée 2012
    avis du 12-3-2012 (NOR MENE1200098V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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