Bulletin officiel n° 7 du 16 février 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Conseils et comités
    Conseil national pour l'enseignement de la santé et de la sécurité au travail
    arrêté du 28-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135623A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Bourses et aides aux étudiants
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2011-2012 : modification
    circulaire n° 2012-0002 du 11-1-2012 (NOR ESRS1200405C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréats général et technologique
    Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive
    arrêté du 21-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135072A)
  • Baccalauréat professionnel
    Épreuves obligatoires de langues vivantes
    arrêté du 27-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135514A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Systèmes électroniques numériques » : modification
    arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR MENE1200288A)
  • CAP
    « Photographe » : abrogation
    arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135269A)
  • CAP
    « Préparation et réalisation d'ouvrages électriques » : modification
    arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR MENE1200228A)
  • Centre d'information et d'orientation
    Transformation du CIO de Saint-Denis en antenne du CIO de Sainte-Clotilde (académie de La Réunion)
    arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135238A)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 12-1-2012 - J.O. du 20-1-2012 (NOR MENI1201169A)
  • Nominations
    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 19-1-2012 (NOR ESRR1200025A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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